Jean-Marie Mizzon

Enseignement civique et moral

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #8#11#22#

Nouveau modèle d'avis pour la passation des marchés publics

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #6#10#22#

Cancer en zone rurale et coronavirus

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Relogement de locataires d'un appartement communal

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#18#

Obligations de réponse dans le cadre d'une enquête publique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #22#26#

Campagne sur le rôle du Parlement

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #22#

Feuille de route du nouveau Gouvernement

Question écrite • Première ministre • 14/07/2022 • #10#22#

Écoles de production

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #11#30#

Versement libératoire forfaitaire concernant les animaux errants

Question écrite • Écologie • 14/07/2022 • #6#26#

Interdiction du déterrage des blaireaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#14#26#

Financement de l'hygiénisation des boues d'épuration

Question écrite • Écologie • 14/07/2022 • #6#14#

Précisions sur le délai de prescription de l'assiette applicable à la participation pour le financement de l'assainissement collectif

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #5#6#10#

Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #26#30#

Crise de la démocratie représentative

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #22#

Financement de l'apprentissage

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #30#

Revalorisation du salaire des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Hausse du prix de l'énergie

Question écrite • Europe • 07/07/2022 • #12#

Campagne sur le rôle du Parlement

Question écrite • Intérieur • 30/06/2022 • #22#

Chèque alimentaire

Question écrite • Comptes publics • 30/06/2022 • #10#

Versement automatique de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Question écrite • Comptes publics • 30/06/2022 • #10#

Inquiétante inflation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/06/2022 • #10#

Délais d'attente des nouveaux titres d'identité

Question écrite • Intérieur • 30/06/2022 • #21#24#

Enseignement civique et moral

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 23/06/2022 • #11#

Devenir des entreprises de travaux forestiers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/06/2022 • #2#10#

Feuille de route du nouveau Gouvernement

Question écrite • Première ministre • 16/06/2022 • #10#13#22#

Mission de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/06/2022 • #11#

Conseiller territorial

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/05/2022 • #6#

Écoles de production

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/05/2022 • #11#13#

Interdiction du déterrage des blaireaux

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/05/2022 • #2#

Fin de l'héritage

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/05/2022 • #10#