Jean-Marie Mizzon

Exercice du métier de vétérinaire en zone rurale

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #2#23#

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#24#

Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #2#14#

Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 30/09/2021 • #30#

Obligations de réponse dans le cadre d'une enquête publique

Question écrite • Transition écologique • 09/09/2021 • #18#

Activité élective et pension de retraite

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/07/2021 • #6#25#

Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/06/2021 • #2#

Inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 03/06/2021 • #4#

Conditions de résiliation d'un bail rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/06/2021 • #2#

Compétence mobilité des communautés de communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 13/05/2021 • #6#

Financement des travaux de rénovation de la voirie municipale

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 13/05/2021 • #5#6#

Rénovation de la voirie communale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 22/04/2021 • #6#10#

Taxe sur le foncier bâti

Question écrite • Comptes publics • 15/04/2021 • #10#18#

Non-application du contrôle des structures agricoles aux frontières

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/04/2021 • #2#

Taxe sur le foncier bâti des entreprises

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #10#20#

Précisions quant à la réforme du code minier

Question orale sans débat • Transition écologique • 25/03/2021 • #14#

Règlementation applicable aux déchets sauvages

Question écrite • Justice • 11/03/2021 • #6#17#

Interrogation quant à un dispositif d'aide financière exceptionnelle pour une commune particulièrement endettée

Question écrite • Intérieur • 25/02/2021 • #6#

Responsabilité de l'entretien d'une route départementale traversant une commune

Question écrite • Intérieur • 18/02/2021 • #6#14#22#

Ambigüité de l'interprétation par l'administration fiscale du régime des biens présumés sans maître

Question écrite • Comptes publics • 10/12/2020 • #6#10#

Déséquilibre du budget « transports » des communautés d'agglomération et crise sanitaire

Question écrite • Transports • 26/11/2020 • #6#29#

Interrogations quant au calendrier électoral

Question écrite • Premier ministre • 19/11/2020 • #22#

Cancer en zone rurale et coronavirus

Question écrite • Solidarités et santé • 19/11/2020 • #3#23#

Demande de dérogation d'ouverture pour les commerces de proximité

Question écrite • Économie, finances et relance • 19/11/2020 • #10#20#

Difficulté de la mise en œuvre de la procédure d'incorporation des biens présumés sans maître

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/11/2020 • #6#

Perspectives de relance de l'économie française

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 29/10/2020 • #10#26#

Illettrisme en France à l'aube du XXIe siècle

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/07/2020 • #11#26#

Obsolescence du plan Alzheimer 2008-2012

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Algorithmes et justice prédictive

Question écrite • Numérique • 25/06/2020 • #17#24#

Start-ups françaises et coronavirus

Question écrite • Économie et finances • 25/06/2020 • #13#23#