Jean-Marie Mizzon

Interrogations sur la future identité numérique des Français

Question écrite • Numérique • 25/06/2020 • #21#24#

Inclusion numérique

Question orale sans débat • Premier ministre • 25/06/2020 • #16#24#

Marché du livre à l'heure du numérique

Question orale sans débat • Culture • 25/06/2020 • #8#24#

Modalités du télétravail

Question écrite • Travail • 25/06/2020 • #23#24#30#

Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

Question orale sans débat • Culture • 18/06/2020 • #8#23#

Réglementation de l'administration des douanes et livraison de masques

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 18/06/2020 • #10#23#

Situation de l'hôpital après le Covid-19

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 18/06/2020 • #23#

Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement

Question orale sans débat • Culture • 18/06/2020 • #8#23#24#

Neurologie et numérique

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 28/05/2020 • #23#

Coronavirus et fracture numérique

Question écrite • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #23#24#

Confinement des étudiants du supérieur et accès au numérique

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 28/05/2020 • #11#23#

Jeunes enfants et internet

Question écrite • Numérique • 28/05/2020 • #11#24#

Enseignement et précarité numérique

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/05/2020 • #11#23#

Situation des communes nouvelles

Question écrite • Collectivités territoriales • 21/05/2020 • #6#

Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 12/03/2020 • #2#23#

Renouvellement de l'agrément des associations de protection de l'environnement

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 12/03/2020 • #14#

Déremboursement de l'elmiron et suppression du marché français

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #23#

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Question orale sans débat • Premier ministre • 09/01/2020 • #21#23#

Modalités d'établissement des pièces d'état civil

Question écrite • Intérieur • 19/12/2019 • #21#

Rédaction de la réglementation funéraire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/11/2019 • #21#23#

Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

Question écrite • Travail • 21/11/2019 • #30#

Éducation nationale et inégalité des chances

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 31/10/2019 • #11#23#

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

Question écrite • Sports • 24/10/2019 • #27#

Disparition du prêt à taux zéro

Question écrite • Économie et finances • 17/10/2019 • #10#18#

Inquiétante augmentation du travail dissimulé

Question écrite • Travail • 17/10/2019 • #23#30#

Situation des anciens personnels civils de recrutement local employés en Afghanistan

Question écrite • Intérieur • 17/10/2019 • #1#21#

Mesures de prévention contre la canicule

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #14#23#

Critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées de Moselle et sur l'ensemble du territoire

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/07/2019 • #18#

Recours abusif aux agents contractuels

Question écrite • Action et comptes publics • 27/06/2019 • #16#

Enseignement agricole

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2019 • #2#11#