Jean-Marie Morisset

Situation du maillon sélection-accouvage de la filière avicole

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/09/2020 • #2#

Financement des contrats sur les mesures agro-environnementales et climatiques en Deux-Sèvres

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/08/2020 • #2#10#

Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/08/2020 • #2#10#31#

Accords bilatéraux et pratiques réciproques d'échange de permis de conduire

Question écrite • Intérieur • 23/07/2020 • #1#21#29#

Classification des emballages en bois

Question écrite • Transition écologique • 16/07/2020 • #2#10#14#

Situation des structures de l'économie sociale et solidaire

Question écrite • Travail • 18/06/2020 • #10#23#

Situation des radios indépendantes

Question écrite • Culture • 04/06/2020 • #8#23#

Situation de la filière bovine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/06/2020 • #2#23#

Plan de relance pour le secteur du transport routier de marchandises

Question écrite • Action et comptes publics • 04/06/2020 • #23#29#

Plan de relance pour le secteur de la coiffure

Question écrite • Action et comptes publics • 04/06/2020 • #20#23#

Report des soldes d'été au 15 août 2020

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#20#23#

Avenir de l'établissement public du marais poitevin

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 09/04/2020 • #3#14#

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#18#23#

Situation des unions des centres techniques régionaux de la consommation

Question écrite • Action et comptes publics • 09/04/2020 • #10#

État de catastrophe sanitaire

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Projet d'arrêté fixant les prescriptions applicables aux plans d'eau et aux modalités de vidange

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/03/2020 • #14#

Pompe à insuline pour les patients diabétiques

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #23#

Mise en place d'un numéro d'appel unique pour les urgences

Question écrite • Intérieur • 05/03/2020 • #21#23#

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Question écrite • Affaires européennes • 05/03/2020 • #2#10#23#31#

Calcul du prélèvement à la source

Question écrite • Action et comptes publics • 27/02/2020 • #10#25#

Situation de la médecine psychiatrique en France

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 20/02/2020 • #23#

Rénovation des ascenseurs des immeubles en copropriété

Question écrite • Ville et logement • 13/02/2020 • #18#

Projet de loi « grand âge et autonomie »

Question écrite • Solidarités et santé • 06/02/2020 • #23#26#

Incompatibilité résultant de l'application de l'article L. 2122-5 du code général des collectivités territoriales

Question écrite • Intérieur • 16/01/2020 • #6#22#

Financement des services de l'aide et des soins à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 28/11/2019 • #23#30#

Prêt à taux zéro dans les zones rurales

Question écrite • Action et comptes publics • 14/11/2019 • #3#18#

Accords bilatéraux et pratiques réciproques d'échange de permis de conduire

Question écrite • Intérieur • 07/11/2019 • #1#21#29#

Pompe à insuline pour les patients diabétiques

Question écrite • Solidarités et santé • 26/09/2019 • #23#

Identification des animaux pour les éleveurs de chèvres

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/09/2019 • #2#31#

Déduction forfaitaire spécifique

Question écrite • Action et comptes publics • 26/09/2019 • #10#13#20#