Jean-Michel Arnaud

Effectifs et conditions de travail des fonctionnaires de police au commissariat de Gap

Question orale sans débat • Intérieur • 10/06/2021 • #21#30#

Modalités de fonctionnement de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

Question orale sans débat • Transports • 10/06/2021 • #29#

Contrôle parlementaire des exportations d'armement

Question écrite • Armées • 03/06/2021 • #9#21#

Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau pour l'énergie électrique d'origine photovoltaïque

Question écrite • Transition écologique • 03/06/2021 • #12#

Devenir des régies publiques après les fermetures administratives successives

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 20/05/2021 • #6#10#

Encadrement de la vente de cannabidiol

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 20/05/2021 • #21#23#

Zonage des Hautes-Alpes en matière de logement

Question écrite • Logement • 13/05/2021 • #18#

Difficultés liées à la modification du régime juridique de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 06/05/2021 • #6#10#

Réforme de la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique

Question orale sans débat • Transformation et fonction publiques • 06/05/2021 • #16#25#

Crise interne et risque de dégradation de l'offre de soins au centre hospitalier des Alpes du Sud

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 29/04/2021 • #23#

État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

Question écrite • Transports • 22/04/2021 • #29#

Carences du dispositif de prise en charge des charges fixes des professionnels de l'hébergement

Question écrite • Économie, finances et relance • 22/04/2021 • #10#20#23#

Avenir de l'entreprise Fibre Excellence

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/04/2021 • #13#

État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 15/04/2021 • #3#8#

Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »

Question écrite • Transition écologique • 01/04/2021 • #2#14#

Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #10#11#23#

Retraite des vétérinaires ayant participé au plan de prophylaxie dans les années 1960-1970

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/03/2021 • #23#

Prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 25/02/2021 • #2#14#

État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

Question écrite • Transports • 18/02/2021 • #29#

Zonage des Hautes-Alpes en matière de logement

Question écrite • Logement • 11/02/2021 • #18#

État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 04/02/2021 • #3#8#

Aides et compensations Covid aux collectivités

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/01/2021 • #6#

Avenir de l'entreprise Fibre Excellence

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #13#

Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 10/12/2020 • #3#5#6#24#

Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé

Question écrite • Culture • 26/11/2020 • #6#8#

Perspectives de fin d'année pour le tourisme dans les stations de montagne et en Polynésie française

Question au Gouvernement • Tourisme, Français de l'étranger et francophonie • 19/11/2020 • #10#13#26#

Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 05/11/2020 • #23#26#

Avenir des centres de vacances de montagne dans le contexte de crise sanitaire liée à la Covid-19

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 05/11/2020 • #10#23#