Jean-Michel Arnaud

Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables

Question orale sans débat • Santé et prévention • 21/07/2022 • #23#

Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 21/07/2022 • #10#15#26#

Taux de décote des loyers dans le cadre du dispositif « Louer abordable »

Question écrite • Ville et logement • 21/07/2022 • #10#18#

Difficultés d'écoulement de la pomme d'industrie française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/07/2022 • #2#10#

Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/07/2022 • #2#

Calcul du droit aux indemnités journalières pour les saisonniers

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 21/07/2022 • #23#30#

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/07/2022 • #2#6#23#25#

Délais administratifs concernant les projets locaux d'énergies renouvelables

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/07/2022 • #12#14#22#

Réforme de la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/07/2022 • #16#25#

Répartition de la charge financière des travaux de déploiement de la fibre

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/06/2022 • #3#24#

Difficulté d'écoulement de la pomme d'industrie française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/06/2022 • #2#20#

Modalités de mise en place de l'obligation de contrôle technique pour les deux roues

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/06/2022 • #29#31#

Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 19/05/2022 • #23#25#

Taux de décote des loyers dans le cadre du dispositif « Louer abordable »

Question écrite • Logement • 28/04/2022 • #18#

Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 21/04/2022 • #23#

Délais administratifs concernant les projets d'énergies renouvelables

Question écrite • Transition écologique • 14/04/2022 • #12#14#

Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 07/04/2022 • #2#14#

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 07/04/2022 • #2#25#

Modalités de transfert des biens, droits et obligations des établissements publics de coopération intercommunale fusionnés

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 31/03/2022 • #6#

Valorisation du cumul emploi-retraite pour les médecins

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 10/03/2022 • #23#30#

Calcul du droit aux indemnités journalières pour les saisonniers

Question orale sans débat • Travail, emploi et insertion • 10/02/2022 • #25#30#

État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

Question orale sans débat • Transition numérique et communications électroniques • 03/02/2022 • #3#8#

Réglementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs

Question orale sans débat • Transition écologique • 27/01/2022 • #12#14#18#

Impact du prix de l'énergie sur les collectivités locales

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 06/01/2022 • #6#12#

Inéligibilité de la commune de Cervières aux aides destinées aux communes dont le territoire est classé Natura 2000

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 16/12/2021 • #3#

Taux de décote des loyers dans le cadre du dispositif « Louer abordable »

Question écrite • Logement • 09/12/2021 • #18#

Exclusion de la commune de Puy-Saint-Pierre du classement en zone de revitalisation rurale

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/12/2021 • #3#

Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/10/2021 • #2#14#23#

Statut juridique des régies de remontées mécaniques sans personnalité morale distincte

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 30/09/2021 • #6#10#

Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »

Question écrite • Transition écologique • 05/08/2021 • #2#14#