Jean-Paul Prince

Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 23/02/2023 • #23#25#27#

Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 08/12/2022 • #23#25#27#

Situation salariale dans le secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#30#

Situation des producteurs de fraises

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 10/06/2021 • #2#14#

Détection du SARS-CoV-2 par le biais des réseaux d'assainissement

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #23#24#

Situation des kinésithérapeutes et de leurs patients durant l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #23#

Situation des indépendants durant l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #13#23#

Situation des assistants familiaux

Question écrite • Solidarités et santé • 05/12/2019 • #23#30#

Préservation des seuils, barrages et moulins

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/09/2019 • #14#

Préservation des seuils, barrages et moulins

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/07/2019 • #14#

Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/07/2019 • #14#

Numerus clausus dans la région Centre-Val de Loire

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 04/07/2019 • #23#

Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 04/04/2019 • #14#

Situation des hôpitaux

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 08/06/2018 • #23#

Compétence du maire et de ses adjoints pour notifier des forfaits de post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 07/06/2018 • #21#

Désignation de ressortissants européens au sein des conseils de direction d'offices de tourisme

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/06/2018 • #1#6#20#

Champ d'application des délégations de service public

Question écrite • Économie et finances • 31/05/2018 • #6#10#

Dysfonctionnement du système de délivrance en ligne des cartes grises pour les véhicules d'occasion

Question écrite • Transports • 01/02/2018 • #21#29#

Nomination des membres suppléants du comité de direction des offices du tourisme

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/01/2018 • #10#20#