Jean-Pierre Bansard

Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/11/2023 • #1#11#

Difficultés postales rencontrées par les Français résidant au Liban

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/11/2023 • #1#

Conditions de mise en oeuvre du « pass éducation langue française »

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/11/2023 • #1#11#

Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#

Augmentation de la contribution progressive de solidarité

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/10/2023 • #1#11#23#

Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique

Question écrite • Personnes handicapées • 19/10/2023 • #23#31#

Application de la période de réserve électorale par les agents du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/10/2023 • #1#

Dématérialisation des démarches d'inscription à la caisse primaire d'assurance maladie lors d'un retour en France

Question écrite • Santé et prévention • 05/10/2023 • #1#23#