Jean-Pierre Bansard

Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/11/2023 • #1#11#

Difficultés postales rencontrées par les Français résidant au Liban

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/11/2023 • #1#

Conditions de mise en oeuvre du « pass éducation langue française »

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/11/2023 • #1#11#

Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#

Augmentation de la contribution progressive de solidarité

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/10/2023 • #1#11#23#

Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique

Question écrite • Personnes handicapées • 19/10/2023 • #23#31#

Application de la période de réserve électorale par les agents du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/10/2023 • #1#

Dématérialisation des démarches d'inscription à la caisse primaire d'assurance maladie lors d'un retour en France

Question écrite • Santé et prévention • 05/10/2023 • #1#23#

Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 28/09/2023 • #1#11#

Récupération d'un numéro de sécurité sociale pour les Français de l'étranger

Question écrite • Santé et prévention • 21/09/2023 • #1#

Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/09/2023 • #1#11#

Transmission des listes électorales consulaires

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/09/2023 • #1#

Conditions d'obtention d'un visa Schengen pour les conjoints et ayants droit étrangers de Français établis hors de France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/07/2023 • #1#

Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/07/2023 • #1#11#

Conditions d'éligibilité du soutien au tissu associatif des Français de l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 06/07/2023 • #1#

Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 29/06/2023 • #1#

Envoi par courrier sécurisé des passeports délivrés par certains postes consulaires

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 22/06/2023 • #1#

Légalisation de documents établis à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/06/2023 • #1#

Enveloppe des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour l'année 2023-2024

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/06/2023 • #10#

Titularisation des enseignants stagiaires dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 08/06/2023 • #1#11#16#

Inquiétudes existantes au sein de certains établissements de la Mission laïque française

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/06/2023 • #1#11#

Identité numérique YRIS

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/05/2023 • #1#24#

Baisse des aides sociales à destination des Français installés en Argentine

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/05/2023 • #1#

Durcissement des conditions d'attribution des aides sociales pour les Français de l'étranger

Question écrite • Comptes publics • 11/05/2023 • #1#5#15#23#

Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/05/2023 • #1#

Consultation sur l'avenir de l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/04/2023 • #1#11#

Voies de recours pour les demandes faites au titre du soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 06/04/2023 • #1#26#

Statistiques de délivrance par le consulat des titres d'identité et de voyage

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/03/2023 • #1#

Élections législatives partielles dans les 2e, 8e et 9e circonscriptions des Français établis hors de France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/03/2023 • #1#22#

Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/03/2023 • #1#11#23#