Jean-Pierre Corbisez

Prise en charge des troubles psychiques sévères

Question écrite • Personnes handicapées • 10/08/2023 • #23#

Responsabilité des collaborateurs de cabinet

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/07/2023 • #6#

Classement des ambroisies en espèces nuisibles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/07/2023 • #2#14#

Compensation par l'État des charges locales

Question écrite • Comptes publics • 29/06/2023 • #5#6#

Cumul emploi et pension d'invalidité

Question écrite • Personnes handicapées • 06/04/2023 • #25#30#

Fracture sanitaire dans le département du Pas-de-Calais

Question écrite • Santé et prévention • 23/03/2023 • #3#23#

Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 23/03/2023 • #5#6#23#

Maintien de la présence des maîtres-nageurs sauveteurs sur nos plages

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/01/2023 • #21#27#

Situation des ayants droits du régime minier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/01/2023 • #10#17#18#

Reconnaissance de la fibromyalgie en affection longue durée

Question écrite • Santé et prévention • 15/12/2022 • #23#

Soutien aux gestionnaires du secteur du logement accompagné

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/12/2022 • #10#12#18#26#

Équité des aides entre énergies

Question écrite • Transition énergétique • 15/12/2022 • #12#18#

Prise en charge des surcoûts énergétiques pour les collectivités

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #6#12#

Difficultés liées au dispositif « zéro artificialisation nette »

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/07/2022 • #14#

Recrutement de fonctionnaires territoriaux dans les syndicats mixtes

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/07/2022 • #16#

Financement des postes d'accompagnants des enfants en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Réforme du code minier

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#14#18#

Réparation des conséquences de l'activité de l'usine Metaleurop Nord

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #13#

Professionnels accompagnant les personnes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #23#26#30#

Situation des musiciens intervenants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#16#

Evaluation du contenu carbone du chauffage électrique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#

Avenir du dispositif « vacances apprenantes »

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Refonte des règles d'assimilation pour le recrutement de fonctionnaires territoriaux

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 21/04/2022 • #6#16#

Soutien aux professionnels du secteur du handicap

Question écrite • Solidarités et santé • 24/03/2022 • #23#30#

Financement des postes d'accompagnants des enfants en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 17/03/2022 • #6#11#30#

Situation des musiciens intervenants

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/02/2022 • #8#11#30#

Réforme de la responsabilité des gestionnaires publics

Question écrite • Comptes publics • 03/02/2022 • #6#10#

Réforme de la responsabilité des gestionnaires publics

Question orale sans débat • Comptes publics • 27/01/2022 • #6#10#

Exportation massive de grumes vers l'Asie

Question écrite • Transition écologique • 14/10/2021 • #2#10#

Composition des équipes médicales du service mobile d'urgence et de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#30#