Jean-Pierre Decool
- Les Indépendants
- commission de la culture
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(11.4% des traités)
au Gouvernement
Origine géographique de fabrication du lait
Désaffection des étudiants en médecine pour la psychiatrie
Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier
Recrutement des secrétaires de mairie dans les communes rurales
Désertification médicales des zones rurales
Régime fiscal des veuves d'anciens combattants
Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
Inondations dans le Nord
Gestion des flux migratoires entre la France et le Royaume-Uni
Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles
Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux
Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit
Abstention électorale
Revalorisation statutaire des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale
Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF
Propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux
Risques liés à la prescription de méthylphénidate aux enfants
Vaccination des professionnels du secteur funéraire
Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles
Valoriser les mandats électifs locaux par un avancement d'échelon et de grade dans la fonction publique
Attribution des numéros d'exploitation agricole
Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19
Attroupements dans la rue devant les bars
Avenir des clubs sportifs
Place des langues régionales dans le concours de recrutement des professeurs des écoles
Dépistage du Covid-19 à grande échelle
Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort
Attribution des numéros pour les associations
Création de « France mémoire »
Avenir de l'expérimentation relative à la durée des contrôles de l'URSSAF
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires