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J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Origine géographique de fabrication du lait

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/01/2022 • #2#20#

Répondue

Désaffection des étudiants en médecine pour la psychiatrie

Question écrite • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #11#23#

En attente

Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/01/2022 • #2#30#

En attente

Recrutement des secrétaires de mairie dans les communes rurales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 13/01/2022 • #6#16#30#

Répondue

Désertification médicales des zones rurales

Question écrite • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #3#23#26#

En attente

Régime fiscal des veuves d'anciens combattants

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 13/01/2022 • #4#5#

Répondue

Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

Question écrite • Personnes handicapées • 06/01/2022 • #23#24#25#

Répondue

Inondations dans le Nord

Question au Gouvernement • Transition écologique • 09/12/2021 • #14#

Répondue

Gestion des flux migratoires entre la France et le Royaume-Uni

Question au Gouvernement • Intérieur • 14/10/2021 • #1#26#

Répondue

Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/09/2021 • #2#

En attente

Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/08/2021 • #2#30#

Répondue

Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 08/07/2021 • #1#2#23#31#

Répondue

Abstention électorale

Question au Gouvernement • Intérieur • 24/06/2021 • #6#22#

Répondue

Revalorisation statutaire des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

Question écrite • Solidarités et santé • 13/05/2021 • #6#30#

Répondue

Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

Question orale sans débat • Transports • 13/05/2021 • #6#29#

Répondue

Propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux

Question écrite • Culture • 29/04/2021 • #8#26#

En attente

Risques liés à la prescription de méthylphénidate aux enfants

Question écrite • Solidarités et santé • 29/04/2021 • #23#

Répondue

Vaccination des professionnels du secteur funéraire

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#

Répondue

Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #16#23#

En attente

Valoriser les mandats électifs locaux par un avancement d'échelon et de grade dans la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 15/04/2021 • #6#16#

Répondue

Attribution des numéros d'exploitation agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/04/2021 • #2#29#

Répondue

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Question écrite • Transports • 08/04/2021 • #10#11#23#29#

Répondue

Attroupements dans la rue devant les bars

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/03/2021 • #6#21#23#

En attente

Avenir des clubs sportifs

Question écrite • Sports • 18/03/2021 • #23#27#

En attente

Place des langues régionales dans le concours de recrutement des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #11#

Répondue

Dépistage du Covid-19 à grande échelle

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#

Répondue

Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#24#

Répondue

Attribution des numéros pour les associations

Question écrite • Jeunesse et engagement • 25/02/2021 • #26#

Répondue

Création de « France mémoire »

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 25/02/2021 • #4#

Répondue

Avenir de l'expérimentation relative à la durée des contrôles de l'URSSAF

Question écrite • Comptes publics • 18/02/2021 • #10#

Répondue

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