Jean-Yves Roux

Production française de médicaments dérivés du sang

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

Situation des gîtes de France

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 21/05/2020 • #10#23#

Modalités de réouverture des secteurs de la coiffure, esthétique et du bien-être

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 07/05/2020 • #10#23#

Avenir des brasseries artisanales

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 23/04/2020 • #10#23#

Majoration de la dotation particulière élu local

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/04/2020 • #6#10#

Transports scolaires et reprise des cours

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/04/2020 • #11#23#29#

Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/04/2020 • #14#23#

Défaut d'approvisionnement des distributeurs de billets de la Banque postale

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#

Avenir de la brigade loups

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/03/2020 • #2#14#

Situation des opticiens

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #13#23#25#

Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/02/2020 • #11#24#

Individualisation de l'allocation adulte handicapé

Question écrite • Personnes handicapées • 20/02/2020 • #10#15#23#25#30#

Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/01/2020 • #6#11#

Réforme de la fiscalité locale

Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 07/11/2019 • #6#10#

Scolarisation des enfants adoptés

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 24/10/2019 • #11#26#

Fermeture des urgences

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 25/09/2019 • #3#23#25#26#30#

Compensation des charges pour les collectivités locales de l'instruction obligatoire à trois ans

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 19/09/2019 • #5#6#10#11#26#

Cabanes pastorales à usage professionnel

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 22/08/2019 • #2#10#

Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #23#

Décentralisation

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/05/2019 • #6#

Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

Question écrite • Travail • 25/04/2019 • #23#30#

Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 11/04/2019 • #12#14#

Procédure d'encaissement par l'office national des forêts des recettes de la vente de bois communaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/04/2019 • #2#6#

Collectivités et décentralisation

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/04/2019 • #6#

Prise en charge de personnes avec des troubles mentaux manifestes en zone rurale

Question écrite • Solidarités et santé • 04/04/2019 • #6#23#

Fonctionnement du guichet de cohésion numérique et aide à l'équipement numérique

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 04/04/2019 • #3#24#

Missions des gestionnaires du réseau de distribution

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/02/2019 • #12#14#

Statut des assistants d'éducation en milieu rural

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 31/01/2019 • #11#

Études de médecine et parcoursup

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 31/01/2019 • #11#

Administration numérique et illectronisme

Question au Gouvernement • Économie et finances • 23/01/2019 • #10#