RDSE
Jean-Yves Roux
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Pérennité de la chasse à la glu
Statut des médecins retraités
Bilan du déploiement du plan numérique
Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles
Enlèvement des animaux morts
Fiscalité sur la production d'électricité photovoltaique
Préservation de la chasse traditionnelle à la glu
Chambres de commerce et d'industrie en milieu rural
Fiscalité des déchets
Fiscalité des emplois saisonniers agricoles
Avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers
Comptabilité des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Surfaces pastorales
Enseignement des sciences économiques et sociales
Sécurisation de la route de la Rochaille
Modalités de mise en œuvre du plan d'aménagement numérique
Plan « aménagement numérique et couverture mobile »
Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence en 2018
Desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85
Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Avenir du site et des salariés du laboratoire de dermatologie Galderma
Sécurité au travail des personnels soignants
Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque
Décret d'application des dispositions relatives aux unités touristiques nouvelles
Reprise d'études universitaires de médecine
Plan loup et adaptation territoriale
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires