Jean-Yves Roux

Flambée des prix des matières premières

Question écrite • Économie, finances et relance • 20/05/2021 • #13#

Congé maternité pour les femmes auto-entrepreneuses

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 20/05/2021 • #23#25#

Aide aux éleveurs pour la protection de leurs troupeaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/05/2021 • #2#

Difficultés de recours à la rupture conventionnelle dans la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 22/04/2021 • #6#16#30#

Difficultés de gestion de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/04/2021 • #6#10#

Paiement de la contribution à l'audiovisuel public dans les hôtels, cafés et discothèques

Question écrite • Comptes publics • 01/04/2021 • #10#23#

Report des élections départementales et régionales

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/04/2021 • #6#22#

Nouvelles conditions de valorisation des boues dans les stations d'épuration

Question écrite • Transition écologique • 25/02/2021 • #6#14#

Agriculture de montagne et future politique agricole commune

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 25/02/2021 • #2#14#31#

Décret portant organisation de l'activité de sapeur-pompier volontaire

Question écrite • Intérieur • 18/02/2021 • #21#

Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 18/02/2021 • #3#23#

Situation des conseils de prud'hommes dans les départements ruraux

Question écrite • Justice • 18/02/2021 • #17#

Thermalisme

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #20#23#

Rôle des centres de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/02/2021 • #2#3#

Rôle de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #2#25#

Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/01/2021 • #10#14#

Inégalités de traitement des praticiens et personnel soignant du service public hospitalier

Question écrite • Solidarités et santé • 21/01/2021 • #23#

Maintien des aides couplées pour les éleveurs ovins

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/01/2021 • #2#

Mesures fiscales de soutien à la presse

Question écrite • Comptes publics • 14/01/2021 • #8#10#

Conduite de véhicules agricoles par des agents communaux

Question écrite • Intérieur • 14/01/2021 • #21#

Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

Question orale sans débat • Industrie • 24/12/2020 • #10#12#30#

Difficultés des radios associatives locales

Question écrite • Culture • 12/11/2020 • #8#

Numérique et Covid-19

Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/10/2020 • #23#24#

Aide aux ressourceries et recycleries

Question écrite • Économie sociale, solidaire et responsable • 08/10/2020 • #10#13#23#26#30#

Participation des assurances à l'effort sanitaire dans le secteur de la restauration et de l'hôtellerie

Question écrite • Économie et finances • 25/06/2020 • #10#23#

Rôle des agents des services hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 25/06/2020 • #23#

Perte de recettes des communes touristiques

Question écrite • Collectivités territoriales • 04/06/2020 • #6#10#

Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/06/2020 • #6#11#

Individualisation de l'allocation adulte handicapé

Question écrite • Personnes handicapées • 04/06/2020 • #10#15#23#25#30#

Avenir de la brigade loups

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 04/06/2020 • #2#14#