Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

J Les Républicains
Sénateur — Oise

Jérôme Bascher

  • Les Républicains
  • commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(1189 votes exprimés sur 1192 scrutins où il pouvait voter)
91 amendements déposés
(1er signataire)
35 amendements adoptés
(46.1% des traités)
142 questions
au Gouvernement

Amendement 178 — Article 5 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 175 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 179 — Article 2 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 9 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

30/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 9 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

30/01/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 63 — Article 13 ter (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

15/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 16 quater (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 108 / 108

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires