Jérôme Bascher

Programme de stabilité

Question au Gouvernement • Économie et finances • 12/04/2019 • #5#31#

Désertification vétérinaire en milieu rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/04/2019 • #2#23#

Dépôts sauvages de déchets professionnels

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 04/04/2019 • #6#14#21#

Recensement des ouvrages d'art de rétablissement des voies

Question écrite • Transports • 21/03/2019 • #6#29#

Recensement de la population et adresses fiscales

Question écrite • Action et comptes publics • 21/03/2019 • #6#10#

Financement du canal Seine-Nord Europe

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 07/03/2019 • #29#31#

Évolution du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/03/2019 • #1#26#

Cohérence du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger avec le contexte politique international

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/03/2019 • #1#26#

Possibilité pour une commune de quitter son intercommunalité

Question écrite • Collectivités territoriales • 31/01/2019 • #6#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement pour les acteurs de la mobilité partagée

Question écrite • Transports • 24/01/2019 • #21#29#

Absence de liste ou liste incomplète aux élections municipales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 24/01/2019 • #6#

Aides aux vacances pour les familles

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#26#

Efforts des communes pour l'obtention de nouvelles recettes

Question écrite • Action et comptes publics • 24/01/2019 • #6#10#

Tweet du ministre de l'action et des comptes publics

Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 28/11/2018 • #6#22#

Poids du fonds national de garantie individuelle des ressources dans les finances des communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 22/11/2018 • #6#10#

Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 08/11/2018 • #3#23#

Repos hebdomadaire dans certaines professions alimentaires

Question écrite • Travail • 26/07/2018 • #20#

Études en orthophonie

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 31/05/2018 • #11#23#

Communautarisme et respect de la laïcité

Question au Gouvernement • Premier ministre • 25/05/2018 • #21#26#

Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

Question écrite • Transports • 19/04/2018 • #29#

Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

Question écrite • Éducation nationale • 15/03/2018 • #11#

Hausse de la CSG

Question au Gouvernement • Économie et finances • 16/02/2018 • #10#23#