Jérôme Bascher

Reconnaissance des assistants de régulation médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 14/05/2020 • #23#

Situation financière des coopératives agricoles

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #1#10#

Mesures de confinement appliquées aux gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 23/04/2020 • #21#23#

Fonds de solidarité et acquisition de trimestres de retraite

Question écrite • Travail • 23/04/2020 • #10#23#30#

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #18#23#

Plan national des soins palliatifs

Question écrite • Solidarités et santé • 19/03/2020 • #23#26#

Coronavirus

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 05/03/2020 • #23#

Politique des agences de l'eau envers la ruralité

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 06/02/2020 • #14#

Non communication des informations relatives au plan d'épargne retraite populaire par les trésoreries

Question écrite • Action et comptes publics • 02/01/2020 • #10#

Situation personnelle du haut-commissaire aux retraites démissionnaire

Question au Gouvernement • Premier ministre • 19/12/2019 • #22#

Prise en compte par les opérateurs GPS des nuisances liées à l'utilisation du réseau routier secondaire

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/12/2019 • #29#

Taxe spéciale sur les conventions d'assurances

Question écrite • Justice • 17/10/2019 • #10#

Consommation croissante de protoxyde d'azote

Question écrite • Solidarités et santé • 10/10/2019 • #14#23#

Aides aux vacances pour les familles

Question écrite • Solidarités et santé • 10/10/2019 • #23#26#

Efforts des communes pour l'obtention de nouvelles recettes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/10/2019 • #6#10#

Dépôts sauvages de déchets professionnels

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 10/10/2019 • #6#14#21#

Clarification des compétences du bureau de recherches géologiques et minières

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 10/10/2019 • #6#14#24#

Assainissement non collectif

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 10/10/2019 • #14#

Répartition des charges financières comme suite à la sortie d'une commune d'un établissement public de coopération intercommunale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/09/2019 • #6#10#

Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/09/2019 • #14#23#

Financement des centres techniques industriels

Question écrite • Économie et finances • 25/07/2019 • #10#

Gestion des déchets du Grand Paris

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/07/2019 • #14#

Sanctions applicables aux cas de violences scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/07/2019 • #11#21#

Facilités de trésorerie pour les maires de petites communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/07/2019 • #6#

Lisibilité de l'offre des complémentaires santé

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

Absence du karaté aux jeux olympique de Paris en 2024

Question écrite • Sports • 11/07/2019 • #27#

Situation des finances publiques

Question écrite • Économie et finances • 04/07/2019 • #10#

Convention entre l'assurance maladie et les taxis

Question écrite • Solidarités et santé • 04/07/2019 • #23#25#29#

Politique économique de la France

Question au Gouvernement • Économie et finances • 07/06/2019 • #10#30#31#

Taux de taxe sur la valeur ajoutée pour les opérations de politique sociale du logement menées avant 2010

Question écrite • Action et comptes publics • 30/05/2019 • #10#18#