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J Les Indépendants
Sénateur — Loire-Atlantique

Joël Guerriau

  • Les Indépendants
  • commission des affaires étrangères
9.1% participation aux scrutins
(52 votes exprimés sur 572 scrutins où il pouvait voter)
0 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
1 questions
au Gouvernement

Modernisation des systèmes d'alerte et d'information des populations

Question écrite • Intérieur • 19/12/2019 • #21#

Répondue

Polices municipales et agents de surveillance de la voie publique

Question écrite • Intérieur • 12/12/2019 • #21#

En attente

Dangers de certains fongicides

Question écrite • Agriculture et alimentation • 12/12/2019 • #14#23#

Répondue

Permettre aux maires une équivalence à la catégorie A

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/12/2019 • #6#

Répondue

Cancers infantiles sur le secteur de Sainte-Pazanne

Question écrite • Solidarités et santé • 05/12/2019 • #23#

Répondue

Mise en place de la deuxième étape d'expérimentation des territoires volontaires

Question écrite • Travail • 14/11/2019 • #6#10#30#

Répondue

Maillage des vétérinaires dans les territoires ruraux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/11/2019 • #2#23#

Répondue

Abus en matière de contention et d'isolement à l'hôpital Saint-Jacques de Nantes

Question écrite • Solidarités et santé • 14/11/2019 • #23#

Répondue

Demande de statistiques sur les abandons d'animaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/11/2019 • #14#

Répondue

Maintien de la trésorerie de Nort-sur-Erdre en Loire-Atlantique

Question écrite • Économie et finances • 14/11/2019 • #10#

Répondue

Difficultés pour les Français établis hors de France à contacter par téléphone les services publics français

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 19/09/2019 • #1#22#

Répondue

Atroces violations du droit de l'animal commises au festival annuel de Yulin en Chine

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/06/2019 • #1#14#

Répondue

Instabilité commerciale résultant des embargos et des sanctions

Question écrite • Économie et finances • 13/06/2019 • #10#20#

Répondue

Pollution de l'air dans la région des Pays de la Loire et dotation accordée aux organismes compétents

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/06/2019 • #14#

Répondue

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/06/2019 • #2#

Répondue

Simplification des procédures sur les embargos et extraterritorialité du droit américain

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/06/2019 • #10#28#

Répondue

Déploiement de la 5G par des entreprises chinoises

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 27/03/2019 • #1#24#

Répondue

Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 06/02/2019 • #1#9#28#

Répondue

Indication géographique protégée sel et fleur de sel

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/11/2018 • #2#

Répondue

Classification de Tripoli par le Gouvernement

Question écrite • Affaires européennes • 04/10/2018 • #1#

Répondue

Nouvelle compétence des chiropracticiens

Question écrite • Solidarités et santé • 05/07/2018 • #23#

Répondue

Appellation de Taïwan par les compagnies aériennes et entreprises françaises

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #1#

Répondue

Achat du foncier agricole par des entreprises étrangères

Question au Gouvernement • Premier ministre • 22/06/2018 • #2#3#

Répondue

Délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #23#29#

Répondue

Extension de la définition de la mention « morts pour la France »

Question écrite • Armées • 31/05/2018 • #4#9#

Répondue

Pérennité des « petites lignes » ferroviaires

Question écrite • Cohésion des territoires • 31/05/2018 • #3#29#

Répondue

Effets de la dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/05/2018 • #21#29#

Répondue

Notion de parrainage sur France télévisions

Question écrite • Culture • 31/05/2018 • #8#

Répondue

Lisibilité du ou des pays d'origine du miel commercialisé en France

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/05/2018 • #2#10#

Répondue

Réforme de la SNCF

Question au Gouvernement • Transports • 06/04/2018 • #29#

Répondue

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