Mélanie Vogel

Mélanie Vogel

Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)

GEST Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗ @Melanie_Vogel_
96.4%
participation aux scrutins
(857/889)
273
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(8.5% des traités)
43
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 4275 éléments

Amendement 201 — Article 11 (Suppression maintenue) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 173 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 174 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 182 — Article 2 ter (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 180 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 197 — Article 4 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 198 — Article 5 ter (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 183 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 196 — Article 3 bis D (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 195 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 200 — Article 6 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 189 — Article 6 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 176 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 177 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 194 — Article 5 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 179 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 181 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 178 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 175 — Article 8 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 203 — Article 5 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 186 — Article 1er (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 185 — Article 2 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 90 — Article 1er (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

17/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

17/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 100 — Article 10 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 98 — Article 3 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 92 — Article 9 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 101 — Article 10 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 5 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 89 — Article 5 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Irrecevable
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