Mélanie Vogel

Mélanie Vogel

Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)

GEST Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
96.5%
participation aux scrutins
(852/883)
273
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(8.5% des traités)
43
questions
au Gouvernement

Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 1er (Suppression maintenue)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 5 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 163 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 162 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements

01/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 35 — Article 3

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 1er (Suppression maintenue)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 1er (Suppression maintenue)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 2

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 14 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 16 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-25 — Article 12 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 6 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-22 — Article 17 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements

28/03/2025 • Séance publique

Rejeté

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