Mélanie Vogel
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(852/883)
(1er auteur)
(8.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 73 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 31 — Article 1er (Suppression maintenue)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 118 — Article 5 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 163 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 162 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
01/04/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 3
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 1er (Suppression maintenue)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 1er (Suppression maintenue)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 2
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
31/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-23 — Article 14 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
31/03/2025 • Commission
Amendement COM-24 — Article 16 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
31/03/2025 • Commission
Amendement COM-25 — Article 12 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
31/03/2025 • Commission
Amendement COM-26 — Article 6 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
31/03/2025 • Commission
Amendement COM-22 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
31/03/2025 • Commission
Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
31/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
28/03/2025 • Séance publique
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