Mélanie Vogel
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(852/883)
(1er auteur)
(8.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-30 — Article 10 (nouveau) (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-26 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-23 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
17/03/2025 • Commission
Amendement COM-24 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
17/03/2025 • Commission
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 2 (cosignataire)
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales
17/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-5 — Article unique
315 — Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte
17/03/2025 • Commission
Amendement 3 — Article unique (cosignataire)
434 — Droit de vote par correspondance des personnes détenues
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article unique (cosignataire)
434 — Droit de vote par correspondance des personnes détenues
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
434 — Droit de vote par correspondance des personnes détenues
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 77 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
13/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
13/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 (cosignataire)
427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales
13/03/2025 • Séance publique
Amendement 50 — Article 8 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 52 — Article 28 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 53 — Article 29 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 51 — Article 9 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
10/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)
299 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales
10/03/2025 • Commission
Amendement 35 — Article 4 (Suppression maintenue) (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 49 — Article 1er (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 55 — Article 5 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
09/03/2025 • Séance publique
Amendement 64 — Article 39 bis (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
07/03/2025 • Séance publique
Amendement 62 — Article 31 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
07/03/2025 • Séance publique
Amendement 60 — Article 27 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
07/03/2025 • Séance publique
Amendement 59 — Article 27 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
07/03/2025 • Séance publique
Amendement 57 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
07/03/2025 • Séance publique
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