Michel Dagbert

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/06/2019 • #2#31#

Avenir des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Personnes handicapées • 27/06/2019 • #23#30#

Financement des centres de formation d'apprentis

Question écrite • Travail • 20/06/2019 • #30#

Demi-part fiscale accordée aux anciens combattants

Question écrite • Économie et finances • 13/06/2019 • #4#10#

Examen professionnel d'accès au grade de directeur principal des services de greffe judiciaire

Question écrite • Justice • 13/06/2019 • #16#17#

Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

Question écrite • Solidarités et santé • 06/06/2019 • #12#14#23#

Conséquences de l'ordonnance du 12 décembre 2018 pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité

Question écrite • Armées • 06/06/2019 • #4#29#

Conséquences de l'absence de délai de rétractation pour les achats effectués dans les foires et salons

Question écrite • Économie et finances • 23/05/2019 • #10#20#

Tarification de produits et prestations remboursables

Question écrite • Solidarités et santé • 23/05/2019 • #23#25#

Délais de ré-homologation des véhicules agricoles neufs

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 23/05/2019 • #2#29#

Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse » au lycée

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2019 • #8#11#

Fonctionnement du programme de liaison entre actions de développement de l'économie rurale

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/05/2019 • #3#31#

Situation des maisons d'arrêt de Béthune et Vendin-le-Vieil

Question orale sans débat • Justice • 25/04/2019 • #17#

Situation des assistantes maternelles et réforme de l'assurance chômage

Question écrite • Travail • 18/04/2019 • #23#30#

Addiction aux opiacés

Question écrite • Solidarités et santé • 28/03/2019 • #23#

Conséquences de la dématérialisation des appels d'offre sur l'économie locale

Question écrite • Économie et finances • 28/03/2019 • #10#

Refonte du recouvrement de la contribution à la formation professionnelle des artisans

Question écrite • Travail • 21/03/2019 • #10#20#30#

Demande de recensement des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 14/03/2019 • #4#

Inquiétudes exprimées par les groupements de défense sanitaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/03/2019 • #2#23#

Disparition des insectes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 14/03/2019 • #14#

Lanceurs d'alerte

Question au Gouvernement • Affaires européennes • 13/03/2019 • #17#26#31#

Indemnités kilométriques octroyées aux conciliateurs de justice

Question écrite • Justice • 07/03/2019 • #17#

Suppression du Conseil national d'évaluation du système scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/03/2019 • #11#

Reconnaissance de la maladie de Tarlov

Question écrite • Solidarités et santé • 07/03/2019 • #23#

Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux activités équestres

Question écrite • Économie et finances • 21/02/2019 • #2#10#

Place de l'enseignement des mathématiques prévue par la réforme du lycée et du baccalauréat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/02/2019 • #11#

Situation des adjoints gestionnaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/02/2019 • #11#16#

Mise en place des afficheurs déportés sur les compteurs Linky pour les ménages précaires

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 14/02/2019 • #12#14#

Versement des aides de la politique agricole commune aux agriculteurs « bio »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/02/2019 • #2#31#

Devenir du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce

Question écrite • Économie et finances • 07/02/2019 • #10#20#