Nicole Bonnefoy

Prise en charge des ouvrages d'art ferroviaires par les départements

Question écrite • Transports • 09/04/2026 • #6#29#3#

Hausse des coûts de carburant et fragilisation des services d'aide à domicile en Charente

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#12#

Baisse des moyens alloués à l'enseignement agricole public en Nouvelle-Aquitaine

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #11#2#

Mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre le frelon asiatique et soutien à la filière apicole

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 02/04/2026 • #2#14#

Avenir du programme LEADER et soutien aux territoires ruraux

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #2#10#31#

Situation préoccupante des infirmières de l'association Asalée en Charente

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/03/2026 • #23#

Protection des riverains face aux pesticides après les résultats de l'étude Pestirives

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 05/03/2026 • #2#14#23#

Fleurs coupées importées et risques liés aux résidus de pesticides

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 05/03/2026 • #2#14#23#30#

Pénurie de médecins agréés en Charente

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/02/2026 • #16#23#

Conditions de raccordement au réseau électrique pour le projet Lichen

Question orale sans débat • Industrie • 19/02/2026 • #14#12#

Mise en extinction progressive du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains

Question écrite • Ville et Logement • 12/02/2026 • #3#14#18#

Maintien du crédit d'impôt à 50 % et du plafond de 12 000 euros pour l'ensemble des activités des services à la personne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/02/2026 • #10#

Partenariat entre La Poste et la plateforme Temu, cohérence avec les engagements de l'État et protection des filières françaises

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 05/02/2026 • #10#

Situation critique de la pédopsychiatrie en Charente

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#

Conséquences du plafonnement des remises génériques sur la pérennité des officines et l'accès aux soins en zones rurales

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#25#

Maintien des avantages fiscaux pour l'entretien de jardin dans le cadre des services à la personne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/02/2026 • #10#

Crise de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, du linge de maison et des chaussures et conséquences sur les ressourceries et recycleries

Question écrite • Transition écologique • 05/02/2026 • #14#

Menaces pesant sur l'avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 05/02/2026 • #3#

Circulaire relative à l'accès à la nationalité française

Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/01/2026 • #21#

Baisse des moyens alloués à l'enseignement agricole public en Nouvelle-Aquitaine

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 01/01/2026 • #11#2#

Conditions de naturalisation et situation des étudiants étrangers en France

Question écrite • Intérieur • 11/12/2025 • #21#

Responsabilité du groupe Hamelin dans la situation des anciens salariés de Lecas Industries à Nersac

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/11/2025 • #10#13#30#

Responsabilité du groupe Hamelin dans la situation des anciens salariés de Lecas Industries à Nersac

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #13#30#

Partenariat entre La Poste et la plateforme Temu, cohérence avec les engagements de l'État et protection des filières françaises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#

Difficultés de naturalisation des retraités britanniques installés en Charente

Question orale sans débat • Intérieur • 30/10/2025 • #1#21#

Collecte de la taxe d'aménagement

Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/10/2025 • #5#6#

Menaces pesant sur l'avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/10/2025 • #3#

Inquiétudes des acteurs de l'économie sociale et solidaire face à la réforme prévoyant l'incinération de plus de 50 % des textiles usagés collectés

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 31/07/2025 • #14#

Crise de la filière de la collecte et du réemploi du textile, linge de maison et chaussures depuis l'été 2024

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 31/07/2025 • #14#

Maintien des avantages fiscaux pour l'entretien de jardin dans le cadre des services à la personne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 17/07/2025 • #10#