Olivier Cadic

Accord de sécurité sociale France-Maroc et réunion de la commission mixte

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 26/01/2023 • #1#25#

Enquête sur l'explosion du port de Beyrouth

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 19/01/2023 • #1#

Rôle institutionnel des associations représentatives au niveau national des Français établis hors de France

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 24/11/2022 • #1#

Cadre réglementaire de la commission nationale consultative de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 24/11/2022 • #1#

Modulation des frais d'inscription en fonction des revenus s'agissant des Français établis hors de France

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 10/11/2022 • #10#11#

Authentification sur Ameli depuis l'étranger

Question écrite • Santé et prévention • 10/11/2022 • #25#

Utilisation du français dans la communication des postes sur les réseaux sociaux

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 03/11/2022 • #1#26#

Versement des indemnités prévues par les articles 20 et 34 du décret n° 2014-144 du 18 février 2014

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 03/11/2022 • #1#

Service d'identité numérique

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 29/09/2022 • #21#24#

Adoption simple et bourse scolaire dans l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 29/09/2022 • #1#15#17#

Article 182 B du code général des impôts et propriété industrielle

Question écrite • Comptes publics • 11/08/2022 • #5#10#13#

Usage de la langue française par les postes diplomatiques et consulaires

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 04/08/2022 • #1#8#

Filiation et actes d'état civil étrangers

Question écrite • Justice • 04/08/2022 • #1#17#26#

Convention fiscale entre la France et la Moldavie

Question écrite • Relations avec le Parlement • 04/08/2022 • #1#10#28#

Passeport et doctrine administrative pour prouver sa nationalité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/08/2022 • #1#21#26#

Convention fiscale entre la France et le Danemark

Question écrite • Relations avec le Parlement • 04/08/2022 • #10#31#

Liste des pays éligibles à l'identité numérique de La Poste

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 04/08/2022 • #1#24#

Renouvellement d'un passeport dans un consulat

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 04/08/2022 • #1#15#21#

Prérogatives du chef de poste diplomatique et consulaire quant à la fixation de l'ordre du jour des réunions des conseils consulaires

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 28/07/2022 • #1#

Plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité dans les postes diplomatiques et consulaires

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 28/07/2022 • #1#21#

Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 28/07/2022 • #1#21#

Conditions d'opposition à l'ouverture d'un espace numérique de santé pour les Français établis hors de France

Question écrite • Santé et prévention • 28/07/2022 • #1#23#25#

Amélioration de l'accès aux services publics pour les Français établis à Abou Dhabi

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 28/07/2022 • #1#22#

Calcul des délais d'attente pour l'obtention d'un titre d'identité dans un poste diplomatique ou consulaire

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 28/07/2022 • #1#21#

Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/06/2022 • #1#21#

Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/06/2022 • #1#

Plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité dans les postes diplomatiques et consulaires

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/05/2022 • #1#21#

Calcul des délais d'attente pour l'obtention d'un titre d'identité dans un poste diplomatique ou consulaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/05/2022 • #1#21#

Prérogatives du chef de poste diplomatique et consulaire quant à la fixation de l'ordre du jour des réunions des conseils consulaires

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 12/05/2022 • #1#

Amélioration de l'accès aux services publics pour les Français établis à Abou Dhabi

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 07/04/2022 • #1#26#