Les Républicains
(953 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(62.5% des traités)
au Gouvernement
Conséquences de la modification du régime fiscal des chambres d'hôtes
Chèque-énergie à destination des résidents des communes accueillant des éoliennes
Points de vente des nouveaux produits à base de nicotine
Prime de départ à la retraite au sein de la fonction publique territoriale
Recours de tiers à l'encontre des décisions prises par les conseils municipaux
Balisage lumineux nocturne des parcs éoliens
Rattachement de Ressons-l'Abbaye à la 2e circonscription de l'Oise
Avantages fiscaux accordés au Qatar
Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs
Demande de rattachement de Ressons-l'Abbaye à la 2e circonscription de l'Oise
Prime de départ à la retraite au sein de la fonction publique territoriale
Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs
Avenir de l'hôpital Paul Doumer de Liancourt
Dégradation des finances locales
Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé
Recours de tiers à l'encontre des décisions prises par les conseils municipaux
Balisage lumineux nocturne des parcs éoliens
Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés
Conditions de travail des infirmiers libéraux en France
Convention fiscale France-Qatar
Accès des femmes à la gynécologie médicale en France
Projet de création d'un centre national de ressources sur la cérébrolésion
Modalités de sanction des communes n'atteignant pas le taux de 20 % de logements sociaux
Assujettissement à la taxe d'habitation des maisons d'assistants maternels
Soutien public à l'édition de livres en écriture braille
Établissements et services d'aide par le travail et nouveau régime de rémunération des travailleurs handicapés
Conditions de commercialisation des objets d'art anciens comportant de l'ivoire
Situation des établissements de santé privés face au contexte inflationniste persistant
Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique
Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale
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