Olivier Paccaud

Avenir de l'hôpital Paul Doumer de Liancourt ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 30/05/2024 • #23#

Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé ↗

Question orale • Transports • 23/05/2024 • #14#29#

Balisage lumineux nocturne des parcs éoliens ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #14#

Recours de tiers à l'encontre des décisions prises par les conseils municipaux ↗

Question écrite • Justice • 23/05/2024 • #6#17#

Accès des femmes à la gynécologie médicale en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Conditions de travail des infirmiers libéraux en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#30#

Projet de création d'un centre national de ressources sur la cérébrolésion ↗

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés ↗

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Convention fiscale France-Qatar ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #1#10#28#

Modalités de sanction des communes n'atteignant pas le taux de 20 % de logements sociaux ↗

Question orale • Logement • 21/03/2024 • #5#6#18#

Assujettissement à la taxe d'habitation des maisons d'assistants maternels ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 25/01/2024 • #10#23#

Établissements et services d'aide par le travail et nouveau régime de rémunération des travailleurs handicapés ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#30#

Soutien public à l'édition de livres en écriture braille ↗

Question écrite • Culture • 25/01/2024 • #8#23#

Conditions de commercialisation des objets d'art anciens comportant de l'ivoire ↗

Question écrite • Culture • 18/01/2024 • #8#

Situation des établissements de santé privés face au contexte inflationniste persistant ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/01/2024 • #23#

Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique ↗

Question orale • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#

Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale ↗

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 05/10/2023 • #11#16#30#