Olivier Paccaud

Allègements fiscaux accordés aux collectivités

Question écrite • Action et comptes publics • 23/08/2018 • #6#

Mention « veuf » sur le passeport

Question écrite • Égalité femmes hommes • 23/08/2018 • #15#21#

Chiffres d'admission à Parcoursup

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/08/2018 • #11#

Déremboursement des médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Solidarités et santé • 23/08/2018 • #23#25#

Suppression de la « taxe pylône »

Question écrite • Action et comptes publics • 02/08/2018 • #6#10#

Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 02/08/2018 • #11#16#

Procédure liée au quorum au conseil municipal

Question écrite • Intérieur • 02/08/2018 • #6#

Revalorisation annuelle de l'indemnité représentative de logement des instituteurs

Question écrite • Intérieur • 02/08/2018 • #6#11#

Associations de gestion et de comptabilité

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #10#

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 05/07/2018 • #11#23#

Situation des personnes âgées

Question écrite • Premier ministre • 24/05/2018 • #10#23#

Saisine par voie électronique appliquée aux demandes d'autorisation d'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 24/05/2018 • #6#18#

Interdiction des néonicotinoïdes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/05/2018 • #2#14#

Avenir des commissaires aux comptes

Question écrite • Économie et finances • 26/04/2018 • #10#13#

Prestation de compensation du handicap

Question écrite • Solidarités et santé • 26/04/2018 • #23#

Soutien à la parentalité d'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 26/04/2018 • #15#23#

Études de médecine

Question écrite • Solidarités et santé • 19/04/2018 • #23#

Avenir des orthophonistes

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#

Conditions de travail des personnels hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #23#

Suppression de plusieurs emplois spécifiques d'aide pédagogique dans l'Oise

Question écrite • Éducation nationale • 29/03/2018 • #11#

Avenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #15#

Maintien du prélèvement au titre du fonds national de garantie individuelle des ressources

Question écrite • Économie et finances • 22/03/2018 • #6#10#

Usage des fonds de concours par les syndicats d'énergie

Question écrite • Cohésion des territoires • 22/03/2018 • #6#12#

Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #11#23#

Responsabilités et travaux de l'instance nationale du supportérisme

Question écrite • Sports • 15/03/2018 • #26#27#

Répartition du passif en cas de sortie d'une commune d'un EPCI

Question écrite • Intérieur • 08/03/2018 • #6#

Réforme du lycée

Question écrite • Éducation nationale • 08/03/2018 • #11#

Traitement au dichlorure de radium 223

Question écrite • Solidarités et santé • 22/02/2018 • #23#25#

Organisation de voyages par les associations

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 15/02/2018 • #10#20#

Divorce et prestation compensatoire

Question écrite • Justice • 15/02/2018 • #10#15#17#