Pascale Bories

Réforme de la distribution de la presse

Question écrite • Culture • 19/03/2020 • #8#10#20#26#

Revalorisation des pensions militaires d'invalidité

Question écrite • Armées • 12/03/2020 • #4#

Accouchement accompagné à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 05/03/2020 • #15#23#25#

Taxation additionnelle imposée par les États-Unis sur la filière du vin en France

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/02/2020 • #1#2#10#

Attribution de la médaille d'honneur

Question écrite • Travail • 19/12/2019 • #16#30#

Répartition géographique des officines de pharmacie sur le territoire

Question écrite • Solidarités et santé • 14/11/2019 • #20#23#

Simplification des démarches administratives en direction des associations

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/07/2019 • #26#

Sécurisation des parcours des personnes handicapées

Question écrite • Solidarités et santé • 27/06/2019 • #23#30#

Suppression de lignes ferroviaires et politique tarifaire

Question écrite • Transports • 30/05/2019 • #29#

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Question écrite • Solidarités et santé • 30/05/2019 • #15#23#30#

Assujettissement à l'impôt sur les sociétés de l'agence de gestion et de développement informatique

Question écrite • Économie et finances • 18/04/2019 • #6#10#24#

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Question écrite • Solidarités et santé • 13/12/2018 • #15#23#30#

Difficultés de fonctionnement des tribunaux d'instance et de grande instance

Question orale sans débat • Justice • 06/12/2018 • #5#17#

Impossibilité du recouvrement des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de la mobilité

Question écrite • Transports • 15/11/2018 • #21#29#

Réglementation des bars à chicha

Question écrite • Solidarités et santé • 26/07/2018 • #21#23#

Baisse de salaire des auxiliaires de vie scolaire

Question écrite • Éducation nationale • 26/07/2018 • #11#23#

Réforme du « reste à charge 0 »

Question écrite • Solidarités et santé • 24/05/2018 • #23#25#

Préoccupations des écoles de conduite françaises

Question écrite • Intérieur • 26/04/2018 • #20#21#

Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs »

Question écrite • Sports • 15/03/2018 • #11#27#

Pouvoir d'achat des retraités

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/02/2018 • #15#23#

Intégration de la base aérienne de sécurité civile de Nîmes au sein du réseau européen de protection civile et de gestion des risques

Question orale sans débat • Intérieur • 01/02/2018 • #21#29#31#

Conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 09/11/2017 • #2#14#

Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 09/11/2017 • #11#23#

Conséquences de la sécheresse pour les éleveurs cévenols

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/10/2017 • #2#