Patrick Chaize

Reconnaître la fibromyalgie et favoriser la recherche ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 16/01/2025 • #23#

Conséquences inquiétantes de l'application de la responsabilité élargie aux producteurs sur la filière bois ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Réglementation applicable aux monnaies virtuelles dans les jeux vidéo ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 09/01/2025 • #10#24#

Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation ↗

Question écrite • Intérieur • 19/12/2024 • #21#29#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés ↗

Question écrite • Transports • 19/12/2024 • #21#

Collectes par l'établissement français du sang ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#

Projet d'arrêté ministériel relatif à la gestion des grands cormorans ↗

Question orale • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 21/11/2024 • #2#14#

Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps méridien ↗

Question écrite • Éducation nationale • 07/11/2024 • #11#

Prise en charge des frais de transport des résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#29#

Difficultés dans la délivrance des pièces d'identité ↗

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#

Exclusion des travaux d'utilité collective du dispositif des carrières longues ↗

Question écrite • Travail et emploi • 17/10/2024 • #25#30#

Information des propriétaires lors de la révision des plans locaux d'urbanisme ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 17/10/2024 • #18#

Obligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toitures ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #12#18#

Préservation du patrimoine et instruction des dossiers d'urbanisme ↗

Question écrite • Culture • 10/10/2024 • #8#18#

Situation des « Américains accidentels » ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Infractions aux règles sur le passage des ponts ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Vidéoverbalisation des infractions au passage des ponts ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Protection des données personnelles de santé des cyberattaques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Prime de transition énergétique - Maintien des conditions d'assouplissement ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Réponses aux revendications des infirmières et infirmiers libéraux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Utilisation des eaux de pluie dans les ERP ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#29#

Accès des policiers et agents habilités, aux fichiers SNPC et SIV ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/05/2024 • #21#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 09/05/2024 • #21#29#

Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/04/2024 • #2#6#

Éligibilité des territoires ruraux au prêt à taux zéro ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #3#10#18#

Travail intérimaire et fonctions publiques ↗

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/03/2024 • #16#30#

Revalorisation des métiers de greffe ↗

Question écrite • Justice • 08/02/2024 • #17#

Exclusion des travaux d'utilité collective du dispositif des carrières longues ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #25#30#