Patrick Chaize

Évolution du statut des agents de la formation locale de sécurité du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ↗

Question écrite • Intérieur • 11/06/2026 • #12#21#

Lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse et situation de l'Ain ↗

Question orale • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 28/05/2026 • #2#

Menaces pesant sur l'apprentissage ↗

Question écrite • Enseignement et formation professionnels et apprentissage • 07/05/2026 • #11#30#

Logement et règles de mixité sociale ↗

Question écrite • Ville et Logement • 30/04/2026 • #18#

Difficultés issues du décret n° 2025-304 du 1er avril 2025 relatif notamment à l'accueil des jeunes enfants dans les micro-crèches ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 16/04/2026 • #10#23#

Élections municipales : transition entre les exécutifs ↗

Question écrite • Intérieur • 16/04/2026 • #6#

Régulation des jeux d'argent en ligne et lutte contre le marché illégal ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 09/04/2026 • #10#

Règlement de sécurité contre les risques d'incendie dans les établissements recevant du public ↗

Question écrite • Intérieur • 02/04/2026 • #18#21#

Inquiétudes quant aux conséquences des mesures prises contre le nématode du pin ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 12/03/2026 • #2#13#

Rétablissement des crédits du Plan France Très Haut Débit pour Mayotte et l'inclusion numérique ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 26/02/2026 • #3#5#10#19#

Couverture universelle de la télévision numérique terrestre ↗

Question écrite • Culture • 26/02/2026 • #3#8#10#

Difficultés d'exercice en France des médecins diplômés au Royaume Uni, avant le Brexit ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #1#23#

Enjeux relatifs à l'utilisation par les « grands modèles de langage » des publications académiques des chercheurs ↗

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et espace • 18/12/2025 • #24#

Régulation des jeux d'argent en ligne et lutte contre le marché illégal ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/12/2025 • #10#

Lutte contre la mise en vente de produits non conformes sur les places de marché extra européennes ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#

Non remplacement d'un professeur au collège de Culoz-Béon dans l'Ain ↗

Question orale • Éducation nationale • 20/11/2025 • #11#

Loi sur la profession d'infirmier et projet de décret d'application « activités et compétences » ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #23#

Contrat d'engagement du revenu de solidarité active et non prise en compte des missions professionnelles ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 16/10/2025 • #30#

École inclusive et coopération entre l'éducation nationale et le secteur médico-social ↗

Question écrite • Éducation nationale • 16/10/2025 • #11#23#

Difficultés rencontrées par la banque alimentaire de l'Ain ↗

Question écrite • Comptes publics • 11/09/2025 • #10#23#

Lutte contre le marché illicite de tabac ↗

Question écrite • Comptes publics • 11/09/2025 • #21#

Gestion de la liquidation de la taxe d'aménagement ↗

Question écrite • Comptes publics • 11/09/2025 • #6#10#

Protection des données personnelles de santé des cyberattaques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 11/09/2025 • #23#

Mesure du débit d'absorption spécifique et nouvelles technologies ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 04/09/2025 • #23#24#

Pacte de lutte contre les déserts médicaux : situation de l'Ain ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #23#

Expansion massive du marché illégal de jeux en ligne et enjeux de sécurité numérique ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 31/07/2025 • #10#

Simplification du quotidien officinal ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #23#

Réglementation encadrant la mention « fermier » pour les produits laitiers autres que les fromages ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/07/2025 • #2#

Réforme des services autonomie à domicile ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 24/07/2025 • #23#

Réforme du compte d'affectation spéciale « financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » ↗

Question orale • Comptes publics • 24/07/2025 • #12#5#