Philippe Bonnecarrère

Évolution prévisionnelle du nombre de médecins dans notre pays

Question écrite • Solidarités et santé • 02/12/2021 • #23#

Politiques de capture et de séquestration du CO2 dans les fonds marins

Question écrite • Transition écologique • 02/12/2021 • #14#

Déploiement effectif des examens de biologie médicale délocalisée

Question écrite • Solidarités et santé • 25/11/2021 • #23#

Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement pour les ressources des collectivités locales et des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Économie, finances et relance • 18/11/2021 • #6#10#18#

Prise en charge financière du coût d'enlèvement des ordures ménagères

Question orale sans débat • Comptes publics • 04/11/2021 • #6#10#14#

Honorariat de fonctions au sein du bloc local

Question écrite • Intérieur • 28/10/2021 • #6#

Activités assurées par un infirmier en pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 28/10/2021 • #23#

Taux de recouvrement des amendes

Question écrite • Comptes publics • 21/10/2021 • #17#21#

Soutien à la création de centres mutualisés de supervision de télésurveillance dans les territoires ruraux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 30/09/2021 • #6#21#

Démographie et politique familiale en 2021

Question écrite • Enfance et familles • 16/09/2021 • #15#

Formation des masseurs-kinésithérapeutes en France

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 16/09/2021 • #23#

Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité

Question écrite • Transition écologique • 16/09/2021 • #2#14#

Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

Question écrite • Solidarités et santé • 16/09/2021 • #23#25#

Conséquences des décisions en placement en maison de retraite

Question écrite • Comptes publics • 09/09/2021 • #10#23#

Calendrier de mise en place des comités de suivi du plan de fermeture provisoire du réseau cuivre de la société Orange

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 09/09/2021 • #3#6#24#

Contributions spéciales et forfaitaires permettant la lutte contre l'immigration irrégulière

Question écrite • Comptes publics • 02/09/2021 • #10#21#

Protection et législation applicable à un dolmen

Question orale sans débat • Culture • 22/07/2021 • #6#8#

Obligation alimentaire des veuves et veufs envers leurs beaux-parents

Question écrite • Justice • 24/06/2021 • #15#17#

Défense, évolution de la menace, questions posées à la France par la situation iranienne

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 24/06/2021 • #1#

Harmonisation de la carte « étudiant » et de la carte « lycée »

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/06/2021 • #11#

Bilan du bonus de constructibilité prévu dans la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 27/05/2021 • #6#18#

Vente de Cannabidiol

Question écrite • Solidarités et santé • 08/04/2021 • #23#24#

Statut des « ports francs »

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #10#31#

Redynamisation des trains de nuit

Question écrite • Transports • 01/04/2021 • #29#

Responsabilité des directeurs et directrices d'école

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/04/2021 • #11#

Avenir du réseau cuivre dans notre pays

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 01/04/2021 • #10#

Redynamisation des trains de nuit

Question écrite • Transports • 01/04/2021 • #3#

Avenir du réseau cuivre dans notre pays

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 01/04/2021 • #13#

Difficultés rencontrées dans les projets de méthanisation

Question écrite • Transition écologique • 01/04/2021 • #12#14#

Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 01/04/2021 • #13#30#