Pierre-Jean Verzelen

Conséquences des épisodes de canicule sur les horticulteurs

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/07/2026 • #10#2#

Installation du rassemblement évangélique « vie et lumière » dans l'Aisne

Question au Gouvernement • Intérieur • 02/07/2026 • #21#

Absence de prise en compte de l'indemnité différentielle dans le calcul de la retraite

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/06/2026 • #16#25#

Maintien du programme LEADER

Question écrite • Ruralité • 25/06/2026 • #31#3#

Réduction drastique du fonds de soutien à l'apprentissage alloué aux régions

Question orale sans débat • Enseignement et formation professionnels et apprentissage • 11/06/2026 • #6#30#

Interdiction de vendre des produits à usage oral contenant de la nicotine

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 04/06/2026 • #31#10#20#

Installation d'une imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier de Chauny

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 28/05/2026 • #23#

Suppression des exonération sociale et fiscale de la gratification liée à la médaille du travail

Question écrite • Travail et solidarités • 21/05/2026 • #30#10#

Hausse des coûts des carburants et impacts sur la filière du recyclage

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #12#14#13#10#

Assurance des tracteurs hors champ agricole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 07/05/2026 • #2#

Financement de l'aide au retour à l'emploi après inaptitude d'un agent contractuel de la fonction publique territoriale

Question écrite • Travail et solidarités • 16/04/2026 • #30#

Date des versements des pensions de retraites

Question écrite • Travail et solidarités • 19/03/2026 • #25#

Fiscalité des communes nouvelles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/03/2026 • #6#10#

Prise en charge des capteurs de glycémie en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/02/2026 • #23#25#

Conversion des droits des agents du régime IRCANTEC au régime CNRACL

Question écrite • Travail et solidarités • 26/02/2026 • #6#16#

Report du décret relatif aux micro-crèches

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/02/2026 • #23#

Reconnaissance des pupilles de la Nation

Question écrite • Travail et solidarités • 26/02/2026 • #9#26#

Usage de produits phytosanitaires pour l'entretien des cimetières

Question orale sans débat • Ruralité • 05/02/2026 • #6#14#

Usage de produits phytosanitaires dans les cimetières

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 18/12/2025 • #6#14#

Obligation domiciliaire

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/10/2025 • #6#

Réseau téléphonique à proximité des lignes ferroviaires

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/10/2025 • #3#

Obligation de déclaration domiciliaire

Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #21#

Contrat d'adhésion à une complémentaire santé pour les personnels de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 23/10/2025 • #23#

Mobilisation des pharmacies rurales

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #23#

Fraudes à l'examen du code de la route

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 31/07/2025 • #10#21#29#

Avenir de la filière textile et de la fédération Le Relais

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 31/07/2025 • #14#

Compétence des agents de développement cynégétique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/07/2025 • #2#14#21#

Grève des contrôleurs aériens

Question au Gouvernement • Transports • 10/07/2025 • #29#

Régulation des jeux de casino en ligne

Question orale sans débat • Intérieur • 29/05/2025 • #10#21#

Transformation de logements vides sur le modèle des réhabilitations de bureaux en logements

Question orale sans débat • Logement • 29/05/2025 • #18#