Pierre-Jean Verzelen

Pierre-Jean Verzelen

Sénateur — Aisne

Les Indépendants Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
98.6%
participation aux scrutins
(864/876)
89
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(30.3% des traités)
64
questions
au Gouvernement

Nouvelles gendarmeries dans l'Aisne ↗

Question orale • Intérieur • 06/03/2025 • #21#

Répondue

Cause déterminante des catastrophes naturelles ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#

Répondue

Conséquences du coefficient correcteur sur les collectivités territoriales ↗

Question écrite • Ruralité • 27/02/2025 • #6#10#

Répondue

Déremboursement des médicaments pour la maladie d'Alzheimer ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/02/2025 • #23#25#

Répondue

Conditions d'attribution des logements sociaux ↗

Question écrite • Logement • 13/02/2025 • #18#

Répondue

Cartographie du réseau d'éducation prioritaire ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#

Répondue

Accès des maires aux personnes fichées S ↗

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #6#21#

Répondue

Congé de fin d'activités ↗

Question écrite • Travail et emploi • 30/01/2025 • #25#29#30#

Répondue

Zone de revitalisation des centres villes ↗

Question écrite • Ruralité • 23/01/2025 • #6#

Répondue

Réduction des aides en faveur du chauffage bois ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 12/12/2024 • #12#14#

Répondue

Règles de fixation des taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 28/11/2024 • #10#18#

Répondue

Conditions d'octroi des pensions de réversion ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 14/11/2024 • #25#

Répondue

Date des prochaines élections municipales ↗

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #6#

Répondue

Mutualisation des opérateurs de téléphonie ↗

Question orale • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#10#

Répondue

Protection des maires dans le cadre d'une affaire juridique ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Répondue

Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Instruction dématérialisée des dossiers Dotation d'équipement des territoires ruraux ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Répondue

Taxes foncières pour 2024 ↗

Question orale • Premier ministre • 03/10/2024 • #10#

Répondue

Aide sociale à l'enfance ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Agents publics réservistes ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 26/09/2024 • #6#21#

Répondue

Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète ↗

Question orale • Santé et prévention • 01/08/2024 • #23#

En attente

Procurations tardives ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #6#22#

Répondue

Inondations et coulées de boue ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/04/2024 • #14#

En attente

Situation des finances des départements ↗

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #6#

Répondue

Primes accordées dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/03/2024 • #21#27#30#

En attente

Aide sociale à l'enfance ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #15#23#

En attente

Aide sociale à l'enfance ↗

Question orale • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #15#

En attente

Protection des maires dans le cadre d'une affaire juridique ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #6#17#

En attente

Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #5#6#10#14#

Répondue

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