SER
Rachid Temal
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(914 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(11.1% des traités)
au Gouvernement
Garanties relatives à la préservation du modèle scientifique et partenarial de l'institut de recherche pour le développement dans le cadre de son rapprochement avec le centre national de la recherche scientifique
Opportunité de rappeler l'ambassadeur de France en Serbie compte tenu de l'hommage rendu en grand pompe en présence d'autorités serbes à Ratko Mladic condamné pour génocide et crimes de guerre
Futur contrat État-Office national des forêts pour la période 2026-2030 et conséquences sur la forêt domaniale de Montmorency
Extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains (GIP EPAU)
Situation en Iran
Fermeture des urgences nocturnes de l'hôpital de Magny-en-Vexin
Situation de la Nouvelle-Calédonie
Situation de trois otages français détenus en Iran
Situation budgétaire des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics et plus spécifiquement sur celui de Pays-de-France Carnelle, situé dans le Val-d'Oise
Application de l'indemnité de résidence
Situation dans l'est de la République démocratique du Congo et au rôle du Rwanda
Situation de l'établissement Pays-de-France Carnelle
Positions de la France quant à la situation dans l'est de la République démocratique du Congo et au rôle du Rwanda
Rénovation de l'indemnité de résidence
Situation internationale
Avenir de l'institut national de la consommation et de sa revue « 60 millions de consommateurs »
Baisse du taux de couverture de la dotation forfaitaire de recensement et délais de publication des populations légales
Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne
Avenir de l'institut Paris Région
Assurance des collectivités locales
Création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
Santé dans le Val d'Oise
Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle
Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle
Situation éducative dans le Val d'Oise
Construction du lycée de Magny-en-Vexin
Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France
Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise
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