Rémi Féraud

Installation effective du consulat général de France à Mossoul

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 22/10/2026 • #1#

Annulation de la campagne annuelle de prévention du VIH

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 01/10/2026 • #23#

Application des dispositions relatives à la mensualisation des loyers et au plafonnement des garanties dans les baux commerciaux

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 01/10/2026 • #10#

Hébergement d'urgence à Paris

Question orale sans débat • Ville et Logement • 25/06/2026 • #18#

Encadrement des loyers et fin de l'expérimentation

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/05/2026 • #6#18#

Protection des personnes LGBT+ au Sénégal

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/04/2026 • #1#

Situation des Kurdes en Syrie

Question au Gouvernement • Premier ministre • 22/01/2026 • #1#

Lutte contre les violences motorisées

Question écrite • Transports • 15/05/2025 • #21#29#

Pérennisation des haltes soins addictions de Paris et Strasbourg

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 24/04/2025 • #23#

Situation d'Arnaud Paris et de ses enfants

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/02/2025 • #1#15#

Occupation de la Gaité Lyrique par des jeunes en attente de recours

Question orale sans débat • Logement • 13/02/2025 • #18#

Thérapies exploratoires à l'égard de l'identité de genre des enfants et des jeunes

Question écrite • Justice • 23/01/2025 • #17#

Protection des victimes de violences anti-LGBT dans certains pays africains

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/11/2024 • #1#26#

Cycliste tué à Paris

Question au Gouvernement • Premier ministre • 24/10/2024 • #21#29#

Interdiction des pièges à colle

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Imprécision des chiffres de la surveillance du virus de l'immunodéficience humaine

Question écrite • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#

Gestion des frais de santé liés aux accidents de service

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 03/08/2023 • #16#

Fonds Marianne

Question au Gouvernement • Première ministre • 13/07/2023 • #22#

Prise en compte du volontariat international dans le calcul des retraites

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 25/05/2023 • #25#30#

Situation financière de la France

Question au Gouvernement • Première ministre • 04/05/2023 • #10#

Prise en compte du champ visuel dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 27/04/2023 • #23#

Prolongation d'un an de la dérogation permettant aux jardins d'enfants pédagogiques de poursuivre leur activité

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/04/2023 • #11#

Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/11/2022 • #1#

Pérennisation de l'activité des jardins d'enfants pédagogiques

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 06/10/2022 • #11#

Classement en réseau d'éducation prioritaire du collège Françoise Seligmann à Paris

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/09/2022 • #11#

Financement des coûts de formation des apprentis

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 11/08/2022 • #11#16#30#

Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris

Question écrite • Intérieur • 22/07/2021 • #1#9#21#

Situation d'un prisonnier en Égypte

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/05/2021 • #1#

Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/03/2021 • #1#

Baisse des dotations pour les établissements scolaires parisiens

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 04/03/2021 • #11#