Roland Courteau

Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/08/2019 • #14#

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

Question écrite • Solidarités et santé • 22/08/2019 • #14#23#

Plan régional relatif à la gestion des déchets marins

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/08/2019 • #14#28#

Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

Question écrite • Solidarités et santé • 22/08/2019 • #6#14#18#

Danger imminent pour les patients équipés de pompes à insuline implantées

Question écrite • Solidarités et santé • 22/08/2019 • #23#

Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/08/2019 • #2#

Mesures fiscales fragilisant le secteur de la construction et des travaux publics

Question écrite • Économie et finances • 22/08/2019 • #10#12#13#14#

Maintien des autorisations de plantation viticoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/08/2019 • #2#31#

Inquiétudes sur les mesures fiscales incitatives en faveur des structures délivrant une aide alimentaire

Question écrite • Action et comptes publics • 22/08/2019 • #10#23#

Artificialisation des sols

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 01/08/2019 • #14#

Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 01/08/2019 • #2#14#31#

Situation préoccupante de l'offre de soins vétérinaires en milieu rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/07/2019 • #2#3#

Zones sous-médicalisées

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #3#23#

Droit aux vacances pour tous

Question écrite • Solidarités et santé • 20/06/2019 • #26#

Suppression des réductions sur les tarifs de train pour les titulaires d'une pensions militaire d'invalidité

Question écrite • Armées • 20/06/2019 • #4#29#

Santé des forêts

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/06/2019 • #2#

Soutien aux politiques territoriales de l'habitat

Question écrite • Ville et logement • 20/06/2019 • #18#

Accompagnement des agriculteurs face à la sécheresse

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/06/2019 • #2#

Fonds de solidarité pour le logement

Question écrite • Solidarités et santé • 13/06/2019 • #18#23#

Rattrapage de facturation des consommateurs

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/06/2019 • #12#

Mise en place d'un afficheur déporté

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/06/2019 • #12#

Logements en intermédiation locative

Question écrite • Ville et logement • 13/06/2019 • #18#23#

Mise en place du chèque énergie

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/06/2019 • #12#

Conditions de recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 06/06/2019 • #6#10#

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

Question écrite • Intérieur • 30/05/2019 • #14#21#

Situation financière du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

Question écrite • Économie et finances • 16/05/2019 • #10#20#25#30#

Mise en scène de la violence à l'égard des femmes dans les programmes de télévision

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 16/05/2019 • #23#

Droit à l'interruption volontaire de grossesse pour les femmes victimes de viol en temps de guerre

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 02/05/2019 • #1#23#

Magasins-stands dans les foires proposant des travaux de rénovation énergétique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/05/2019 • #14#20#

Revalorisation de la pension militaire d'invalidité

Question écrite • Armées • 02/05/2019 • #4#