Roland Courteau

Revalorisation de la pension militaire d'invalidité

Question écrite • Armées • 02/05/2019 • #4#

Sûreté des installations nucléaires face aux actes de terrorisme

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/05/2019 • #12#14#21#

Demande d'allocation de reconnaissance de supplétifs

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 02/05/2019 • #4#

Agriculture et concurrence déloyale des producteurs de la région de Catalogne

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/05/2019 • #2#31#

Interlocuteur spécifique pour les anciens combattants

Question écrite • Premier ministre • 02/05/2019 • #4#

Mobilisation pour les personnes sans abri

Question écrite • Ville et logement • 02/05/2019 • #18#

Alerte rouge pour le logement social

Question écrite • Premier ministre • 02/05/2019 • #18#

Mise en œuvre des chèques eau

Question écrite • Premier ministre • 18/04/2019 • #10#14#23#

Risque de tsunami et alerte descendante

Question orale sans débat • Intérieur • 04/04/2019 • #14#21#

Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

Question écrite • Intérieur • 28/02/2019 • #21#29#

Violences à la télévision

Question écrite • Culture • 28/02/2019 • #8#15#26#

Pollution en mer Méditerranée

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 28/02/2019 • #14#

Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages en situation précaire

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/02/2019 • #10#12#23#

Prépondérance du suicide dans les risques professionnels des agriculteurs français

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/02/2019 • #2#23#

Lutte contre l'obésité

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/02/2019 • #11#23#

Accompagnement de la filière agro-alimentaire bio

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/02/2019 • #2#

Externalisation de la conduite des voitures-radars

Question écrite • Intérieur • 21/02/2019 • #21#29#

Cumul emploi-chômage pour activité réduite pour les salariés à employeurs multiples

Question écrite • Travail • 21/02/2019 • #30#

Mesures de protection des indications géographiques industrielles et artisanales

Question écrite • Affaires européennes • 31/01/2019 • #10#28#

Accessibilité au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 24/01/2019 • #11#16#

Inondations dans le département de l'Aude

Question orale sans débat • Intérieur • 17/01/2019 • #10#14#18#

Protection juridique des majeurs

Question écrite • Personnes handicapées • 10/01/2019 • #17#23#

Conditions du bénéfice de l'allocation adulte handicapé pour les personnes nées avant 1955

Question écrite • Personnes handicapées • 10/01/2019 • #23#25#

Encadrement des pratiques immobilières lors de l'achat sur plan

Question écrite • Ville et logement • 10/01/2019 • #10#18#

Encaissement par l'office national des forêts des recettes tirées de la vente de bois

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/12/2018 • #2#

Prime à la conversion des véhicules anciens

Question écrite • Transports • 27/12/2018 • #14#29#

Aide française à l'éducation

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/12/2018 • #1#11#

Demande d'interdiction de la pêche électrique en Europe

Question écrite • Affaires européennes • 20/12/2018 • #2#14#31#

Précarité des jeunes

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/12/2018 • #23#

Plan de lutte contre le frelon asiatique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/12/2018 • #14#