Sophie Briante Guillemont

Application par l'administration de l'arrêt de la Cour de cassation du 29 juin 2022 relatif à la détention de la nationalité française ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2025 • #1#

Cadre juridique du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger ↗

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 23/01/2025 • #1#

Établissement des listes de notoriété dans nos postes à l'étranger ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2025 • #1#

Possibilités offertes par la présence de réservistes français à l'étranger ↗

Question écrite • Armées • 23/01/2025 • #1#

Violences intrafamiliales dont sont victimes les personnes queer, et qui contribuent à leur surreprésentation parmi les personnes sans-abri ↗

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 23/01/2025 • #18#26#

Soutien aux Français d'Israël ↗

Question orale • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 21/11/2024 • #1#

Absence de convention bilatérale de sécurité sociale entre la France et le Mexique ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/11/2024 • #1#25#

Harmonisation de la politique de subvention pour les associations du réseau Français langue maternelle ↗

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 07/11/2024 • #1#

Accès aux doléances exprimées par les Français lors du grand débat national ↗

Question écrite • Premier ministre • 07/11/2024 • #26#

Bilan et extension potentielle du secours mensuel spécifique enfant ↗

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 07/11/2024 • #1#

Traitement réalisé dans Parcoursup' des candidatures des élèves de nationalité française ayant suivi leur scolarité dans un système étranger. ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 31/10/2024 • #1#11#

Déploiement du dispositif « Alliance féministe francophone » ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 17/10/2024 • #1#

Langue utilisée pour notifier un refus de délivrance d'un visa pour la France ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #22#

Situation des Français au Liban ↗

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 10/10/2024 • #1#

Refus de détachement d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'Enseignement Français à l'étranger ↗

Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #1#11#

Difficultés d'obtention du numéro national d'électeur pour les Français établis hors de France ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/09/2024 • #1#

Bilan du label « établissement français à l'étranger en démarche de développement durable » ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/09/2024 • #1#11#

Prise en compte des indemnités de conseiller des Français de l'étranger dans le calcul des revenus des bourses ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/09/2024 • #1#11#

Situation des circonscriptions consulaires faisant l'objet d'un aménagement de leurs compétences territoriales ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/09/2024 • #1#

Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 26/09/2024 • #23#1#

Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger ↗

Question écrite • Éducation nationale • 26/09/2024 • #1#21#

Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ↗

Question écrite • Éducation nationale • 26/09/2024 • #1#11#