Stéphane Sautarel

Maintien de l'urologie dans le Cantal

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #3#23#

Avenir des centres sociaux associatifs

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #6#23#

Carte scolaire

Question au Gouvernement • Premier ministre • 15/02/2024 • #11#

Tarification sociale des cantines

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #6#11#23#

Régularisation des médecins étrangers hors Union européenne

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #3#23#

Réforme du calcul des pensions d'invalidité

Question écrite • Solidarités et familles • 28/12/2023 • #23#

Manque de médecins scolaires dans le Cantal

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/12/2023 • #11#23#

Renouvellement des parcs éoliens à Rézentières

Question écrite • Transition énergétique • 23/11/2023 • #12#

Prise en charge de certains appareils auditifs

Question écrite • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#

Avenir des centres sociaux associatifs

Question orale sans débat • Solidarités et familles • 23/11/2023 • #15#23#26#

Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/09/2023 • #2#30#

Impact du poids des charges administratives sur les professionnels de santé

Question écrite • Santé et prévention • 07/09/2023 • #23#

Suppression de l'avantage fiscal sur le Gazole Non Routier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/09/2023 • #10#12#

Conséquences et indemnisation suite à des coupures volontaires d'alimentation en eau potable

Question écrite • Biodiversité • 07/09/2023 • #14#

Compétence pour les coupures volontaires d'alimentation en eau potable

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/09/2023 • #14#22#

Utilisation d'un rétinographe à Pierrefort

Question écrite • Santé et prévention • 07/09/2023 • #23#25#

Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/06/2023 • #16#23#25#30#

Suppression de l'avantage fiscal sur le Gazole Non Routier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/06/2023 • #10#12#

Recours à des intérimaires par des sociétés d'abattoirs

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 15/06/2023 • #30#

Conséquences et indemnisation suite à des coupures volontaires d'alimentation en eau potable

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/06/2023 • #14#

Compétence pour les coupures volontaires d'alimentation en eau potable

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #14#22#

Impact du poids des charges administratives sur les professionnels de santé

Question écrite • Santé et prévention • 18/05/2023 • #23#

Bénéfice du fonds chaleur et territorial pour les établissements scolaires privés du premier degré

Question orale sans débat • Transition énergétique • 18/05/2023 • #12#

Parcoursup

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 11/05/2023 • #11#

Utilisation d'un rétinographe à Pierrefort

Question écrite • Santé et prévention • 11/05/2023 • #23#25#

Report de la fin des tarifs réglementés de vente de gaz

Question écrite • Transition énergétique • 02/03/2023 • #10#12#26#

Écoles en milieu rural

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 16/02/2023 • #11#

Suppression d'un heure de technologie en classe de 6ème

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/02/2023 • #11#

Situation des syndicats de communes concernés par le transfert de la compétence eau aux syndicats infra-communautaires

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 02/02/2023 • #6#

Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

Question écrite • Santé et prévention • 02/02/2023 • #16#23#25#30#