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Portrait de Benoît Larrouquis

Benoît Larrouquis et la loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

Votes, amendements et interventions sur la loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

Ensemble pour la République

Benoît Larrouquis a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 1 amendement (dont 1 en tant qu'auteur), et 37 votes exprimés.

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Amendements

  • Auteur ART. PREMIER Rejeté

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