Bertrand Bouyx et la loi « PLFSS pour 2025 »

• A voté pour l'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 374 de M. Bazin à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 276 de M. Cordier après l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 252 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).
• A voté contre l'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

• Cosignataire ART. 23 En discussion
• Cosignataire ART. 16 BIS F En discussion
• Cosignataire ART. 9 TER C En discussion
• Cosignataire ART. 9 TER B En discussion
• Cosignataire ART. 9 TER B Retiré
• Cosignataire ART. 9 TER C Adopté
• Cosignataire ART. 23 Adopté
• Cosignataire APRÈS ART. 24 Irrecevable
• Cosignataire APRÈS ART. 24 Irrecevable
• Cosignataire APRÈS ART. 17 Adopté
• Auteur APRÈS ART. 9 Adopté
• Cosignataire APRÈS ART. 9 Tombé
• Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
• Cosignataire ART. 9 Adopté
• Cosignataire ART. 23 Retiré
• Auteur APRÈS ART. 20 Irrecevable
• Auteur ART. 19 Irrecevable
• Cosignataire ART. 7 Tombé
• Cosignataire APRÈS ART. 15 Retiré
• Auteur ART. 19 Irrecevable
• Auteur ART. 19 En discussion
• Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
• Auteur ART. 19 En discussion
• Cosignataire ART. 23 En discussion
• Cosignataire APRÈS ART. 20 En discussion
• Cosignataire ART. 19 Irrecevable
• Cosignataire APRÈS ART. 18 En discussion
• Cosignataire APRÈS ART. 16 Tombé
• Cosignataire APRÈS ART. 16 Adopté
• Cosignataire APRÈS ART. 17 Irrecevable

… et 39 autres amendements.