- A voté pour l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l’ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Brigitte Barèges et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »
Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement
Brigitte Barèges a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 35 amendements (dont 18 en tant qu'auteur), et 23 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 6 BIS En discussion
- Auteur ART. 11 TER Tombé
- Auteur ART. 8 Tombé
- Auteur ART. 15 En discussion
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 8 BIS Adopté
- Auteur ART. 14 En discussion
- Cosignataire ART. 14 Rejeté
- Cosignataire ART. 13 En discussion
- Cosignataire ART. 16 Rejeté
- Cosignataire ART. 18 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 20 QUATER En discussion
- Auteur ART. 7 Rejeté
- Auteur ART. 8 QUATER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Adopté
- Auteur ART. 11 TER Tombé
- Auteur ART. 7 Rejeté
- Auteur ART. 7 Irrecevable
- Cosignataire ART. 7 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 10 En discussion
- Auteur ART. 15 En discussion
- Auteur ART. 14 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Auteur ART. 8 BIS Tombé
- Cosignataire ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 14 Rejeté
… et 5 autres amendements.
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