- A voté contre l'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'ensemble de la proposition de loi portant programmation nationale pour l'énergie et le climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
Danielle Brulebois et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Ensemble pour la RépubliqueDanielle Brulebois a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 33 amendements (dont 33 en tant qu'auteure), et 26 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 14 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 22 TER En discussion
- Auteur ART. 12 En discussion
- Auteur ART. 16 En discussion
- Auteur ART. 12 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 24 En discussion
- Auteur ART. 16 BIS En discussion
- Auteur APRÈS ART. 23 Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 24 Retiré
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 25 D En discussion
- Auteur ART. 15 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 21 En discussion
- Auteur ART. 5 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 22 Irrecevable
- Auteur ART. 12 Tombé
- Auteur ART. 5 Retiré
- Auteur APRÈS ART. 22 Irrecevable
- Auteur ART. 4 Adopté
… et 3 autres amendements.
Autres textes de Danielle Brulebois
- de simplification de la vie économique — 32 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- DDADUE — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- projet de loi de finances pour 2027 — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 7 interventions
- portant création d'un statut de l'élu local — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.