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Portrait de Fabrice Roussel

Fabrice Roussel et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Socialistes et apparentés

Fabrice Roussel a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 64 amendements (dont 16 en tant qu'auteur), et 111 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 22 TER Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. 1ER A Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER A Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté

… et 34 autres amendements.