- S'est abstenu l'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté contre l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
Fabrice Roussel et Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Votes, amendements et interventions sur Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Socialistes et apparentésFabrice Roussel a été actif sur ce dossier : 7 interventions en séance, 12 amendements (dont 12 en tant qu'auteur), et 16 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Auteur ART. 5 Rejeté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 5 Rejeté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
Interventions en séance
mardi 12 mai 2026
-
« La proposition de loi que nous examinons porte une ambition pour l’avenir du transport maritime – une ambition qui place la France, dans ce domaine, à l’avant-garde de la transition écologique. Nous intervenons à un moment critique. L’Organisation maritime internationale, sous… »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« ….en soutenant activement la propulsion vélique auxiliaire, une solution innovante et durable pour réduire l’empreinte environnementale du transport maritime, et en précisant les modalités d’évaluation du seuil minimal de recours à l’énergie du vent, afin que ce dispositif… »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« Il est identique au précédent. Il était important de reconnaître la propulsion vélique auxiliaire. Le seuil fixé à 5 % constitue un premier niveau d’intégration de ces technologies. Toutefois, il s’agit d’une filière qui innove, invente et progresse régulièrement. C’est pourquoi… »
Voir dans le contexte -
« Il vise à préciser les modalités d’appréciation du seuil minimal de recours à l’énergie du vent. Si l’article 1 er pointe la nécessité d’évaluer les performances et de s’assurer que les procédés véliques sont responsables d’au moins 50 % de la propulsion d’un navire à propulsion… »
Voir dans le contexte -
« Il concerne également la mesure des performances des navires. Nous proposons que la qualification de navire à propulsion vélique ou à propulsion principale vélique soit appréciée au regard de son empreinte environnementale sur l’ensemble de son cycle de vie, laquelle intègre… »
Voir dans le contexte -
« Cet amendement vise également à supprimer l’article 2. La proposition de loi me semble ambitieuse, en particulier en matière d’investissement : elle prévoit notamment des dispositifs de suramortissement verts, la délivrance de certificats d’économie d’énergie et la création d’un… »
Voir dans le contexte -
« Dans cet hémicycle, nous sommes nombreux à déplorer que le gouvernement ne respecte pas les engagements relatifs au montant du fonds pour la décarbonation du transport maritime. Il sera finalement abondé de 30 millions d’euros en crédits de paiement, alors que la filière estime… »
Voir dans le contexte
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