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« Je voudrais aborder un sujet qui nous met tous à égalité devant la vie : celui de la mort – je veux parler des transferts outre-mer de personnes décédées dans l’Hexagone. Quand un ultramarin meurt sur le continent, la famille souhaite que sa dépouille repose auprès des siens ;… »
Voir dans le contexte — Application du principe de continuité territoriale -
« Merci, madame la ministre. »
Voir dans le contexte — Application du principe de continuité territoriale
Joseph Rivière et la loi rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de l’application du principe de continuité territoriale
Votes, amendements et interventions sur la loi rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de l’application du principe de continuité territoriale
Rassemblement NationalJoseph Rivière a été actif sur ce dossier : 2 interventions en séance, 0 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Interventions en séance
mardi 25 novembre 2025
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