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Portrait de Marc Chavent

Marc Chavent et la loi visant la relance et la décentralisation du logement

Votes, amendements et interventions sur la loi visant la relance et la décentralisation du logement

Union des droites pour la République

Marc Chavent a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 44 amendements (dont 3 en tant qu'auteur), et 59 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 En discussion
  • Cosignataire ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 6 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 BIS Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 6 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 BIS Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté

… et 14 autres amendements.

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