- A voté pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1899 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1591 de M. Lejeune à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1619 de M. Lejeune à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1968 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1965 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 370 de Mme Panonacle et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1029 de M. Leseul et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 601 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1967 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 669 de M. Fournier à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 331 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2272 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 364 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 1er ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 950 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 8 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 913 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1873 de Mme Belluco à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2001 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1553 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1993 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1990 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 2 quinquies du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 939 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 977 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 27 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 942 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 9 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 948 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1426 de M. David Magnier après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1423 de M. David Magnier après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1570 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2517 de Mme Lebec après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 17 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 983 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 943 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 2643 de M. Naegelen à l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1563 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 907 rectifié de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2297 de M. Alloncle après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1650 de M. Fournier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 1er bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 1256 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2004 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1944 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1960 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1871 de Mme Belluco à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2445 de M. Fournier à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement (rect.) n° 1991 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1996 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1525 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2007 de Mme Lejeune à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1978 de Mme Nosbé à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- S'est abstenu l'article 3 bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 1542 de Mme Belluco à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 1604 de M. Fournier à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 2179 de M. Bonnet à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 1105 de Mme Belluco à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l’amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 1107 de Mme Belluco à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l’amendement n° 840 de M. Fournier à l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2324 du Gouvernement à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 554 de Mme Belluco et les amendements identiques suivanst de suppression de l'article 12 bis A du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2638 du Gouvernement à l'article 11 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1851 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 545 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1549 de Mme Nosbé à l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1595 de Mme Nosbé à l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune à l'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1641 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 24 A (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'article 24 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 22 bis A (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1589 de M. Meurin à l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2130 de Mme Lejeune à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 8 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1062 de M. Eskenazi après l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier à l'article 12 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2137 de Mme Lejeune à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1608 de Mme Nosbé après l'article 13 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 1775 de Mme Stambach-Terrenoir et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 12 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1025 de Mme Belluco à l'article 12 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2140 de Mme Lejeune à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 1951 de M. Alfandari et l'amendement identique suivant à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 1621 de Mme Nosbé à l'article 23 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 9 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2194 du Gouvernement à l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'article 14 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 12 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1646 de Mme Manon Meunier à l'article 24 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1923 de Mme Nosbé à l'article 23 bis (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2339 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- S'est abstenu l'article 23 bis (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2151 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant après l'article 6 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 873 de Mme Belluco à l'article 12 bis (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2133 de Mme Lejeune à l'article 6 (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 1617 de Mme Lejeune de suppression de l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté contre l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- A voté pour la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
- A voté contre l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).
Maxime Laisney et la loi de simplification de la vie économique
Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireMaxime Laisney a été actif sur ce dossier : 35 interventions en séance, 260 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 207 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire APRÈS ART. 15 BIS D En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 14 Adopté
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire ART. 27 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 15 En discussion
- Cosignataire ART. 4 QUATER Rejeté
- Cosignataire ART. 22 Rejeté
- Cosignataire ART. 18 BIS B Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
- Cosignataire ART. 15 BIS A Tombé
- Cosignataire ART. 18 Rejeté
- Cosignataire ART. 26 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 15 Irrecevable
- Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
- Cosignataire ART. 6 Rejeté
- Cosignataire ART. 15 Rejeté
- Cosignataire ART. 23 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 15 Irrecevable
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Cosignataire ART. 18 BIS A Adopté
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Cosignataire ART. 2 Rejeté
- Cosignataire ART. 14 Retiré
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 15 BIS D Adopté
… et 230 autres amendements.
Interventions en séance
mercredi 9 avril 2025
-
« Ce n’était pas un rappel au règlement ! »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« Quelle honte de dire ça ! »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« Votre définition de la liberté d’expression est la même que celle de Trump ! »
Voir dans le contexte — Article 1 er (suite)
jeudi 10 avril 2025
-
« C’est une honte ! »
Voir dans le contexte — Article 1 er (suite) -
« Je voudrais m’associer, pour commencer, aux propos de mon collègue : tandis qu’on prétend simplifier la vie économique, on liquide Vencorex et on le vend à des acteurs étrangers. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs des groupes SOC et EcoS.) La… »
Voir dans le contexte -
« Devrions-nous vous faire confiance sur le coût de ces démantèlements, alors que nous ne savons pas réellement, à l’heure actuelle, démanteler une centrale – raison pour laquelle cela n’avance nulle part ? Devrait-on également vous croire sur le coût de la gestion des matières… »
Voir dans le contexte -
« C’est argumenté ! »
Voir dans le contexte -
« Le démantèlement de Superphénix n’est toujours pas terminé ! »
Voir dans le contexte -
« Vous ne savez pas ce que signifie « démanteler » ! »
Voir dans le contexte -
« Vous serez responsables ! »
Voir dans le contexte -
« J’ai été subjugué par la qualité des arguments du rapporteur quand il a donné son avis défavorable à ces amendements. Je regrette notre collègue Benjamin Saint-Huile qui était plus performant, notamment sur la question de la fusion de l’IRSN et de l’ASN. (M. Benjamin Lucas-Lundy… »
Voir dans le contexte -
« Collègue Meurin, il vous faudrait maîtriser le vocabulaire – vous ne défendrez pas le nucléaire avec la seule idéologie. Démanteler une centrale, c’est la déconstruire – pour faire place nette ou la laisser au même endroit – mais ce n’est pas simplement se contenter de la mettre… »
Voir dans le contexte -
« Mais on ne peut pas démanteler une centrale si l’on n’est pas également capable de gérer les déchets. Nous ne savons pas, pour l’instant, stocker certains déchets, comme mon collègue Davi vient de le dire. Pour d’autres déchets, les sites de stockage arrivent à saturation. Si… »
Voir dans le contexte -
« Le gouvernement n’y est pour rien ! »
Voir dans le contexte
jeudi 10 avril 2025
-
« Le cinéma passe les frontières, n’en déplaise au RN. »
Voir dans le contexte
vendredi 11 avril 2025
-
« C’est vrai ! »
Voir dans le contexte — Rappel au règlement -
« Voilà qui s’appelle de l’estimation au doigt mouillé ! »
Voir dans le contexte -
« Cet amendement du Rassemblement national nous donne l’occasion, encore une fois, de démasquer sa fourberie. »
Voir dans le contexte — Après l’article 1 er (suite) -
« Monsieur Renault, je vous écoute depuis trois jours ; j’ai vraiment l’impression que vous cherchez une place dans le gouvernement de M. Bayrou ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Je vais redire quelles sont les missions du Médiateur de l’énergie : il doit… »
Voir dans le contexte — Après l’article 1 er (suite) -
« Alors, il faut renforcer la CNDP ! »
Voir dans le contexte -
« Ils n’ont quand même pas fait que des conneries ! »
Voir dans le contexte -
« Je n’ai plus les mots… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« Hier, vous avez supprimé la Commission nationale d’évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs. J’ai souligné à cette occasion que vous cherchiez à renforcer l’opacité… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« …le HCTISN, mis en place par la loi dite TSN du 13 juin 2006, relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. Ce qui vous gêne en réalité avec cette instance, c’est qu’elle est pluraliste : tous les acteurs de la filière y sont représentés. Tout à l’heure, nous… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« …Mme Voynet. Il est normal que des débats contradictoires aient lieu au sein d’une instance pluraliste dédiée à l’information sur la sécurité nucléaire, y compris avec ceux qui sont opposés au nucléaire ! Cerise sur le gâteau : dans l’article que votre amendement vise à ajouter… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« Pardonnez-moi, mais il est peut-être possible de faire des économies ailleurs ! La Cour des comptes a par exemple calculé que le coût des réacteurs nucléaires de type EPR 2 s’élevait pour l’instant à environ 100 milliards d’euros. (Applaudissements sur les bancs des groupes… »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« Ils commettent pourtant des délits ! Mais c’est vrai que vous avez du mal avec la notion de délinquance ! »
Voir dans le contexte — Après l’article 1 er (suite) -
« C’est faux ! Elle s’est réunie sous la pression de la commission d’enquête ! »
Voir dans le contexte -
« Un cauchemar ! »
Voir dans le contexte
vendredi 11 avril 2025
-
« C’est du bon sens ! »
Voir dans le contexte -
« Par cet amendement, nous proposons de supprimer les alinéas 37 à 47 de l’article 2, qui visent à abroger la partie du code de la santé publique concernant le contrôle de la qualité des boissons alcooliques mises sur le marché. Une telle suppression engendrerait une perte de… »
Voir dans le contexte
mardi 27 mai 2025
-
« Sur des terres agricoles ! »
Voir dans le contexte -
« Ce n’est pas du tout ce qu’il a dit ! »
Voir dans le contexte -
« Et vous, vous êtes toujours actionnaire chez Bouygues… »
Voir dans le contexte
mardi 27 mai 2025
-
« Il ne fallait pas voter la motion de rejet préalable ! »
Voir dans le contexte — Article 15 (appelé par priorité – suite)
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Christophe Naegelen
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Charles Fournier
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Ian Boucard
— 291 interventions