Roland Lescure et la loi de simplification de la vie économique

« Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n o 1423, portant article additionnel après l’article 1 er . Si mes comptes sont bons, 1 253 amendements restent en discussion. Je ne suis pas sûr que nous parviendrons à… »

« L’amendement n o 1423 de M. David Magnier est défendu. La parole est à M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale pour les titres I er à VI, pour donner l’avis de la commission. »

« La parole est à M. le ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification, pour donner l’avis du gouvernement. »

« Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement n o 1423, par les groupes La France insoumise-Nouveau Front populaire et Écologiste et social ; sur l’amendement n o 1570, par le groupe Écologiste et social. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de… »

« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 28 Nombre de suffrages exprimés 28 Majorité absolue 15 Pour l’adoption 11 Contre 17 »

« L’amendement n o 902 de M. Matthias Renault est défendu. Quel est l’avis de la commission ? »

« Quel est l’avis du gouvernement ? »

« La parole est à Mme Andrée Taurinya. »

« La parole est à M. Matthias Renault. »

« Chers collègues, nous allons passer un long après-midi, et sans doute une longue soirée, ensemble. J’aimerais que l’on s’écoute et qu’on ne hurle pas les uns sur les autres. Seul M. Matthias Renault a la parole. »

« Oui, restons sur le fond des amendements. »

« La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l’amendement n o 1570. »

« Ça, c’est mon travail. Moi, je m’occupe de calmer le monde ; vous, défendez votre amendement, et tout va bien se passer. »

« Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement n o 2517, par les groupes La France insoumise-Nouveau Front populaire et Écologiste et social ; sur l’amendement n o 17, par les groupes Socialistes et apparentés et Écologiste et social ; sur l’amendement… »

« Quel est l’avis du gouvernement ? »

« La parole est à M. Charles Fournier. »

« Je mets aux voix l’amendement n o 1570. »

« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 15 Contre 41 »

« La parole est à Mme Marie Lebec, pour soutenir l’amendement n o 2517. »

« Quel est l’avis de la commission ? »

« Quel est l’avis du gouvernement ? »

« La parole est à Mme Claire Lejeune. »

« La parole est à Mme Marie Lebec. »

« La parole est à M. le rapporteur. »

« Je mets aux voix l’amendement n o 2517. »

« Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n o 2657 à l’article 2. Si mes comptes sont bons, 1 077 amendements restent en discussion. Nous pouvons terminer ce soir. (Sourires.) »

« L’ensemble des amendements restant à l’article 2 feront l’objet de scrutins publics demandés lors de la séance de cette après-midi. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. »

« La parole est à M. le ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification, pour soutenir l’amendement n o 2657. »

« La parole est à M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale pour les titres I er à VI, pour donner l’avis de la commission. »

« Je mets aux voix l’amendement n o 2657. »

« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 47 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l’adoption 27 Contre 13 »

« La parole est à Mme Sandrine Nosbé, pour soutenir l’amendement n o 1993. »

« Quel est l’avis de la commission ? »

« Quel est l’avis du gouvernement ? »

« La parole est à M. Charles Fournier. »

« La parole est à Mme Anne-Laure Blin. »

« La parole est à M. le ministre. »

« Je mets aux voix l’amendement n o 1993. »

« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l’adoption 27 Contre 35 »

« La parole est à Mme Claire Lejeune, pour soutenir l’amendement n o 1990. »

« Quel est l’avis de la commission ? »

« Quel est l’avis du gouvernement ? »

« La parole est à Mme Anne-Laure Blin. »

« La parole est à Mme Sophia Chikirou. »

« Je mets aux voix l’amendement n o 1990. »

« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l’adoption 26 Contre 40 »

« Je suis saisi de deux amendements identiques, n os 1870 et 1987. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement n o 1870. »

« La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l’amendement n o 1987. »

« Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ? »

« Quel est l’avis du gouvernement ? »