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Maxime Michelet UDR
Député — Marne (3)

Questions de Maxime Michelet

  • Union des droites pour la République
  • 51 questions posées au gouvernement

Modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 10/11/2026 • enseignement supérieur

En attente

Critères d'éligibilité à l'indemnisation des pertes de fonds sur les prairies

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 10/11/2026 • agriculture

En attente

Cohérence des dispositifs en faveur de l'emploi des séniors

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 27/10/2026 • enseignement agricole

En attente

Maintien du sous-objectif IRICC pour les biocarburants d'origine viticole

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 20/10/2026 • énergie et carburants

En attente

Difficultés rencontrées par les professionnels de la pyrotechnie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/10/2026 • arts et spectacles

En attente

Dispositifs de soutien à la filière viticole dans le cadre de la PAC

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 15/09/2026 • agriculture

Répondue

Conséquences de la cyberattaque subie par les SI du ministère

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 01/09/2026 • enseignement

En attente

Généralisation de la tarification différenciée

Question écrite • Ministère de la culture • 21/07/2026 • patrimoine culturel

Répondue

Pannes prolongées d'ascenseurs dans les immeubles d'habitation collective

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 21/07/2026 • logement

Répondue

Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 07/07/2026 • fonctionnaires et agents publics

Répondue

Utilisation d'aéronef circulant sans personne à bord pour la viticulture

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • agriculture

Répondue

Continuité des soins à domicile en cas de crise d'approvisionnement en carburant

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/06/2026 • services à la personne

En attente

Situation des aumôneries hospitalières

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/06/2026 • établissements de santé

En attente

Modalités d'attribution des trimestres supplémentaires au titre de l'éducation

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 26/05/2026 • retraites : généralités

En attente

Charge administrative des producteurs français d'alcools et de spiritueux

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 26/05/2026 • alcools et boissons alcoolisées

En attente

Respect effectif de la liberté académique

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 19/05/2026 • enseignement supérieur

Répondue

Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 31/03/2026 • patrimoine culturel

En attente

Composition et traitement des demandes d'IEF pour motif de santé ou de handicap

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 31/03/2026 • enseignement

Répondue

Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27/01/2026 • agriculture

Répondue

Situation économique de la filière des distilleries vinicole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27/01/2026 • agriculture

Répondue

Forfait d'externat aux établissements privés sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 16/12/2025 • enseignement privé

Répondue

Régime de prévoyance des enseignants des établissements privés sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 16/12/2025 • assurance complémentaire

En attente

Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 18/11/2025 • agriculture

Répondue

Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 19/08/2025 • professions de santé

Répondue

Situation de l'offre de soins en pédopsychiatrie dans la Marne

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 05/08/2025 • santé

En attente

Modalité d'examen du baccalauréat pour les élèves de l'enseignement privé

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 15/07/2025 • enseignement privé

Répondue

Non conformité des ralentisseurs

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 24/06/2025 • sécurité routière

Répondue

Lisibilité de l'action publique relative à l'habitat insalubre

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 10/06/2025 • logement

Répondue

Retour des familles de djihadistes français en France

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 13/05/2025 • terrorisme

Répondue

Guichet unique d'accises sur l'alcool pour les exportations communautaires

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • 15/04/2025 • alcools et boissons alcoolisées

En attente
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