Michel Castellani et Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Votes, amendements et interventions sur Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresMichel Castellani a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 5 amendements (dont 5 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Retiré
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
Autres textes de Michel Castellani
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 4 interventions
- de simplification de la vie économique — 5 interventions
- Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État — 0 interventions
- portant création d'un statut de l'élu local — 0 interventions
- PLFFG 2024 — 2 interventions
- Favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectif — 0 interventions
- Garantir l'accès à l'argent liquide dans tous les territoires — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.