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Portrait de Michel Castellani

Michel Castellani et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Michel Castellani a été actif sur ce dossier : 5 interventions en séance, 41 amendements (dont 2 en tant qu'auteur), et 14 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 17 En discussion
  • Cosignataire ART. 15 TER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. 20 En discussion
  • Cosignataire ART. 23 BIS Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 TER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 QUATER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 BIS B En discussion
  • Cosignataire ART. 15 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 TER En discussion
  • Cosignataire ART. 21 QUATER Tombé
  • Cosignataire ART. 21 QUATER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 14 Adopté
  • Auteur ART. 4 En discussion
  • Cosignataire ART. 21 QUATER Tombé
  • Cosignataire ART. 15 BIS C En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 26 TER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 TER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 BIS D En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 14 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER Tombé

… et 11 autres amendements.

Interventions en séance

jeudi 10 avril 2025

  • « Cet amendement de notre collègue Taupiac prévoit que la suppression de l’Afitf prenne effet le 1 er janvier 2026, après l’adoption du projet de loi de finances pour l’année 2026. Ainsi, un programme spécifique pourra être créé lors des discussions budgétaires afin de permettre… »
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  • « L’ONF n’est compétent que sur les forêts publiques et les commissions locales forestières n’ont, par définition, qu’un champ d’action territorialement limité. Ni l’un ni les autres ne peuvent se substituer au CSFB. Je soutiens donc les amendements. »
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jeudi 10 avril 2025

  • « Dans le même esprit que le précédent, cet amendement de notre collègue Colombani vise à rétablir l’assise législative des Ceser. »
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mercredi 28 mai 2025

  • « Je soutiens ces amendements. Il est de bon ton de critiquer la décroissance ; il est vrai que tout l’équilibre de la société – l’emploi, les comptes publics – repose sur la croissance. Mais nous vivons dans un monde fini. »
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  • « Après la guerre, la France comptait 39 millions d’habitants ; nous sommes 68 millions à présent. C’est une logique qui ne peut pas éternellement continuer. Volens nolens , elle arrivera à son terme. Au niveau mondial, on dénombre 70 millions de personnes en plus chaque année,… »
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